Conseil municipal du 2024-12-19

Sauve 19 décembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention dentretien du chemin privé de Kergoat - Retrait - Charte d'adhésion au bouquet de service numériques Mégalis Bretagne 2025-2029 - Demande de participation financière au voyage scolaire de deux élèves scolarisé au collège de rattachement de la commune - Demande des subventions présentées par des associations - Salle polyvalente : projets et travaux - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement - Régime Indemnitaire Modification RIFSEEP - Création et suppress. emploi permanent au service administratif - 2024-12-10-D- Désaffectation et aliénation d'un chemin rural

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande de participation financière au voyage scolaire de deux élèves scolarisé au collège de rattachement de la commune

2024

Demande des subventions présentées par des associations

2024

Salle polyvalente : projets et travaux

2024

Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Régime Indemnitaire Modification RIFSEEP

2024

Création et suppress. emploi permanent au service administratif

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention dentretien du chemin privé de Kergoat - Retrait

💻 Numérique 1 délibération
2024

Charte d'adhésion au bouquet de service numériques Mégalis Bretagne 2025-2029

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

2024 — 12-10-D- Désaffectation et aliénation d'un chemin rural

WEB megalis:2024:11178:2024-12-19
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