Conseil municipal du 2024-06-19

Sauve 19 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Environnement

2

Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Géoréférencement des réseaux déclairage public Programme 2024 Commune de Saint Sauveur - Départ en retraite Autorisation dengager des dépenses. Article 6232 Départ à la retraite dun agent - Enquête publique préalable à laliénation dun chemin rural Kerriou - Enquête publique préalable à laliénation dun chemin rural  Kerbolot - Programme de travaux de voirie - Voirie véhicule accidenté sur une voie communale - Demandes de Subventions  Association FC des Enclos  Association ROLLER CLUB DU PAYS DE LANDI RUGBY LANDIVISIAU  Secours - Dissolution du Syndicat des Eaux de Locmélar Saint Sauveur Partage des biens et des résultats du budget - Réseau des médiathèques du Pays de Landi Renouvellement de la convention entre les communes et la CCPL

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Géoréférencement des réseaux déclairage public Programme 2024 Commune de Saint Sauveur

2024

Dissolution du Syndicat des Eaux de Locmélar Saint Sauveur Partage des biens et des résultats du budget

2024

Réseau des médiathèques du Pays de Landi Renouvellement de la convention entre les communes et la CCPL

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Départ en retraite Autorisation dengager des dépenses. Article 6232 Départ à la retraite dun agent

2024

Demandes de Subventions  Association FC des Enclos  Association ROLLER CLUB DU PAYS DE LANDI RUGBY LANDIVISIAU  Secours populaire de Sizun

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Enquête publique préalable à laliénation dun chemin rural Kerriou

2024

Enquête publique préalable à laliénation dun chemin rural  Kerbolot

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de travaux de voirie

2024

Voirie véhicule accidenté sur une voie communale

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