7 février 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Environnement
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Fixation des taux dimposition 2025 au titre de la fiscalité locale directe
Reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025
Application des tarifs publics locaux pour la salle de réunion du pôle des services au 01 02 2025
Contrat dassurances des risques statutaires
Attributions de subventions exceptionnelles - exercice 2025
Attribution de subvention à la pratique d'une activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2024/2025
Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2025
Acceptation d'un tableau en don
Approbation des nouveaux statuts de lAérodrome Bretagne Atlantique
Convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien Scaër « Le Merdy »
Convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien Scaër « Crénorien »
Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 18 Décembre 2024
Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020
Acquisition des parcelles situées à « Miné Groasné »
Dénomination du parking de l'école maternelle Joliot Curie
Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE + C
Approbation de la charte N°2025 — 003 Bouquet de services numériques 2025-2029 de Mégalis Bretagne
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