Conseil municipal du 2025-02-07

Scaër 7 février 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

3

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 18 Décembre 2024 - Acceptation d'un tableau en don - Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2025 - Convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien Scaër « Crénorien » - Convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien Scaër « Le Merdy » - Approbation des nouveaux statuts de lAérodrome Bretagne Atlantique - Approbation de la charte N°2025-003 Bouquet de services numériques 2025-2029 de Mégalis Bretagne - Dénomination du parking de lécole maternelle Joliot Curie - Acquisition des parcelles situées à « Miné Groasné » - Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché dexploitation et de maintenance des i - Attributions de subventions exceptionnelles - exercice 2025 - Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2024/ - Contrat d'assurances des risques statutaires - Application des tarifs publics locaux pour la salle de réunion du pôle des services au 01 02 2025 - Reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025 - Fixation des taux dimposition 2025 au titre de la fiscalité locale directe - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025003

Fixation des taux dimposition 2025 au titre de la fiscalité locale directe

2025004

Reprise anticipée du résultat 2024 au Budget Primitif 2025

2025006

Application des tarifs publics locaux pour la salle de réunion du pôle des services au 01 02 2025

2025007

Contrat d'assurances des risques statutaires

2025008

Attributions de subventions exceptionnelles - exercice 2025

2025009

Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Saison 2024/2025

2025017

Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2025

2025018

Acceptation d'un tableau en don

🌱 Environnement 3 délibérations
2025014

Approbation des nouveaux statuts de lAérodrome Bretagne Atlantique

2025015

Convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien Scaër « Le Merdy »

2025016

Convention pour la mise en place de mesures compensatoires durant lexploitation du parc éolien Scaër « Crénorien »

🏛️ Administration 2 délibérations
2025001

Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 18 Décembre 2024

2025002

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025011

Acquisition des parcelles situées à « Miné Groasné »

2025012

Dénomination du parking de lécole maternelle Joliot Curie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025010

Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché dexploitation et de maintenance des installations thermiques de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE + C

💻 Numérique 1 délibération
2025013

Approbation de la charte N°2025 — 003 Bouquet de services numériques 2025-2029 de Mégalis Bretagne

WEB megalis:2025:10486:2025-02-07
Ouvrir →

📬 Suivre Scaër

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.