CM

20 décembre 2024

Scaër 32 délibérations

32

délibérations

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Finances & Budget

2

Vie associative

2

Ressources humaines

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Délibérations (32)

Finances & Budget 23 délibérations

Attribution de subvention de fonctionnement à une association - exercice 2024

Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2024

Validation du plan de financement du projet du complexe pluridisciplinaire

D'ebat D'orientation Budgetaire 2025 Budget General :

Autorisation Dengager, de Liquider et de Mandater des Depenses D'investissement Avant le Vote du Bp de la Commune Exercice 2025

D'ecision Modificative N°2 — Budget General

Tarifs publics locaux 2025

Autorisation de dépôt de Dossier DETR auprès de l'Etat pour le projet du complexe pluridisciplinaire

Demande de subvention auprès du FAFA (Fonds d'Aide Football Amateur)

Demande de subvention dans le c'adre du Pacte Finistère 2030 -Volet N° 1 de la programmation 2025

Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ADEME au titre du fond chaleur

Demande de fonds de c'oncours auprès de Quimperlé Communauté : Aménagement cyclable de la rue Paul Pourhiet

Demande de fonds de c'oncours auprès de Quimperlé Communauté : petit patrimoine église

Demande de fonds de c'oncours auprès de Quimperlé Communauté : travaux maison médicale

RH — Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024

Attribution de subvention à la pratique d'une activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Exercice 2024

Contrat avec léco — organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

Motion commune des associations du bloc communal Budget 2025 : Restaurons la confiance

Autorisation de dépôt d'un dossier de subvention au titre de la dotation de soutien à linvestissement local- DSIL

Solidarité avec la Population de Mayotte

Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024

Vie associative 2 délibérations

Compte Rendu de Monsieur le Maire au Conseil Municipal sur les Decisions Prises en Vertu de la Delegation Dattribution Consentie par Deliberation en Date du 25 Mai 2020

Domiciliation d'une association à la mairie de Scaër

Ressources humaines 2 délibérations

RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

Autres decisions 2 délibérations

Autorisation douverture des commerces de détail le dimanche pour l'année 2025

Désignation d'un représentant au sein de la commission intercommunale « Attractivité »

Administration 1 délibération

Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 27 Novembre 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Réseau des médiathèques Matilin : Proposition de révision de la tarification de la carte unique

Sécurité 1 délibération

Approbation du plan communal de sauvegarde de la commune de Scaër et désignation des référents de secteur

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