Conseil municipal du 2024-12-20
32
délibérations
23
Finances & Budget
2
Vie associative
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Attribution de subvention de fonctionnement à une association - exercice 2024
Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2024
Validation du plan de financement du projet du complexe pluridisciplinaire
DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE 2025 BUDGET GENERAL :
AUTORISATION DENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP DE LA COMMUNE EXERCICE 2025
DECISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET GENERAL
Tarifs publics locaux 2025
Autorisation de dépôt de Dossier DETR auprès de lEtat pour le projet du complexe pluridisciplinaire
Demande de subvention auprès du FAFA (Fonds dAide Football Amateur)
Demande de subvention dans le cadre du Pacte Finistère 2030 -Volet N° 1 de la programmation 2025
Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ADEME au titre du fond chaleur
Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : Aménagement cyclable de la rue Paul Pourhiet
Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : petit patrimoine église
Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : travaux maison médicale
RH — Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024
Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024
Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Exercice 2024
Contrat avec léco — organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans lespace public
Motion commune des associations du bloc communal Budget 2025 : Restaurons la confiance
Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre de la dotation de soutien à linvestissement local- DSIL
SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2024
COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION EN DATE DU 25 MAI 2020
Domiciliation dune association à la mairie de Scaër
RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère
RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère
Autorisation douverture des commerces de détail le dimanche pour lannée 2025
Désignation dun représentant au sein de la commission intercommunale « Attractivité »
Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 27 Novembre 2024
Réseau des médiathèques Matilin : Proposition de révision de la tarification de la carte unique
Approbation du plan communal de sauvegarde de la commune de Scaër et désignation des référents de secteur
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