Conseil municipal du 2024-12-20

Scaër 20 décembre 2024 32 délibérations
Document source

32

délibérations

23

Finances & Budget

2

Vie associative

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

32 délibérations - SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE - Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2024 - Approbation du plan communal de sauvegarde de la commune de Scaër et désignation des référents de secteur - Domiciliation dune association à la mairie de Scaër - Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024 - Réseau des médiathèques Matilin : Proposition de révision de la tarification de la carte unique - Autorisation douverture des commerces de détail le dimanche pour lannée 2025 - RH - Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause mé - Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : travaux maison médicale - Désignation dun représentant au sein de la commission intercommunale « Attractivité » - Motion commune des associations du bloc communal Budget 2025 : Restaurons la confiance - Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024 - Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ADEME au titre du fond chaleur - Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Exercice 202 - Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre de la dotation de soutien à linvestissement local- DSIL - Attribution de subvention de fonctionnement à une association - exercice 2024 - RH - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère - RH - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère - Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : petit patrimoine église - Demande de subvention dans le cadre du Pacte Finistère 2030 -Volet N° 1 de la programmation 2025

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 23 délibérations
202412

Attribution de subvention de fonctionnement à une association - exercice 2024

202418

Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2024

2024124

Validation du plan de financement du projet du complexe pluridisciplinaire

2024127

DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE 2025 BUDGET GENERAL :

2024128

AUTORISATION DENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP DE LA COMMUNE EXERCICE 2025

2024129

DECISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET GENERAL

2024130

Tarifs publics locaux 2025

2024131

Autorisation de dépôt de Dossier DETR auprès de lEtat pour le projet du complexe pluridisciplinaire

2024132

Demande de subvention auprès du FAFA (Fonds dAide Football Amateur)

2024133

Demande de subvention dans le cadre du Pacte Finistère 2030 -Volet N° 1 de la programmation 2025

2024134

Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ADEME au titre du fond chaleur

2024135

Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : Aménagement cyclable de la rue Paul Pourhiet

2024136

Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : petit patrimoine église

2024137

Demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté : travaux maison médicale

2024138

RH — Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

2024143

Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024

2024144

Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024

2024145

Attribution de subvention à la pratique dune activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Exercice 2024

2024149

Contrat avec léco — organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans lespace public

2024150

Motion commune des associations du bloc communal Budget 2025 : Restaurons la confiance

2024151

Autorisation de dépôt dun dossier de subvention au titre de la dotation de soutien à linvestissement local- DSIL

2024152

SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

2024153

Attribution dune subvention exceptionnelle - exercice 2024

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024126

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION EN DATE DU 25 MAI 2020

2024146

Domiciliation dune association à la mairie de Scaër

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024139

RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

2024139

RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024140

Autorisation douverture des commerces de détail le dimanche pour lannée 2025

2024148

Désignation dun représentant au sein de la commission intercommunale « Attractivité »

🏛️ Administration 1 délibération
2024125

Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 27 Novembre 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024141

Réseau des médiathèques Matilin : Proposition de révision de la tarification de la carte unique

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024147

Approbation du plan communal de sauvegarde de la commune de Scaër et désignation des référents de secteur

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