20 septembre 2024
25
délibérations
14
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Exoneration en Faveur des Immeubles Situes en Zone Frr
Admission en Non Valeur
Logements Vacants Fin Exonerations Autorisees par le Maire
Logements Vacants Exoneration Taxes Foncieres et Habitation Si Travaux
Logements Vacants Exoneration Taxes Foncieres et Habitation Si Travaux
Modalités de Participation Financiere de la Commune Lors des Voyages Scolaires des Collegiens Scaerois 2024 2025
Renouvellement de la Convention de Partenariat avec la MJC - Midis Recre Actifs
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations pour Lannee 2024
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations pour Lannee 2024
Attribution de Subvention Except
Attribution de Subvention Except
Complexe Pluridisciplinaire Demande de Subvention Ademe pour la Geothermie
Complexe Pluridisciplinaire Demande de Subvention Actee - Saison 4 - pour la Renovation Thermique
Demande de Subvention C'omplexe Pluridisciplinaire Aupres de la Region Bretagne
D'emission D'un Conseiller Municipal Installation D'un Conseiller Municipal
Compte Rendu
Élaboration du Reglement Local de Publicité Intercommunal Arrêt du Projet
ELIB MODIF PLUi
Approbation du Règlement Interieur du Gymnase Jc
Cession D'un Batiment Rue Laënnec — Ancienne Maison des Associations
Cession Chemin Roz Rhun Demande Douverture Denquête Publique
D'enomination Parking Marie C'urie — Ecole J'oliot C'urie
Rh — Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Domiciliation des Associations A la Mairie de Scaer
Approbation du Règlement Interieur du Halle des Sports
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