20 décembre 2024
32
délibérations
14
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Vie associative
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Délibérations (32)
Attribution de subvention de fonctionnement à une association - exercice 2024
Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2024
Validation du plan de financement du projet du complexe pluridisciplinaire
D'ebat D'orientation Budgetaire 2025 Budget General :
Autorisation Dengager, de Liquider et de Mandater des Depenses D'investissement Avant le Vote du Bp de la Commune Exercice 2025
D'ecision Modificative N°2 — Budget General
Tarifs publics locaux 2025
Demande de subvention dans le c'adre du Pacte Finistère 2030 -Volet N° 1 de la programmation 2025
Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ADEME au titre du fond chaleur
Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024
Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024
Motion commune des associations du bloc communal Budget 2025 : Restaurons la confiance
Autorisation de dépôt d'un dossier de subvention au titre de la dotation de soutien à linvestissement local- DSIL
Attribution d'une subvention exceptionnelle - exercice 2024
Autorisation de dépôt de Dossier DETR auprès de l'Etat pour le projet du complexe pluridisciplinaire
Autorisation douverture des commerces de détail le dimanche pour l'année 2025
Approbation du plan communal de sauvegarde de la commune de Scaër et désignation des référents de secteur
Désignation d'un représentant au sein de la commission intercommunale « Attractivité »
Compte Rendu de Monsieur le Maire au Conseil Municipal sur les Decisions Prises en Vertu de la Delegation Dattribution Consentie par Deliberation en Date du 25 Mai 2020
Domiciliation d'une association à la mairie de Scaër
Demande de subvention auprès du FAFA (Fonds d'Aide Football Amateur)
Attribution de subvention à la pratique d'une activité à destination des jeunes : « PassSports et Culture » Exercice 2024
Demande de fonds de c'oncours auprès de Quimperlé Communauté : Aménagement cyclable de la rue Paul Pourhiet
Demande de fonds de c'oncours auprès de Quimperlé Communauté : travaux maison médicale
RH — Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Solidarité avec la Population de Mayotte
RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère
RH — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère
Réseau des médiathèques Matilin : Proposition de révision de la tarification de la carte unique
Contrat avec léco — organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public
Apporbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du Mercredi 27 Novembre 2024
Demande de fonds de c'oncours auprès de Quimperlé Communauté : petit patrimoine église
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