CM

20 juin 2024

Scaër 13 délibérations

13

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations

Administration Générale : Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Scaër et la commune de Roudouallec

Renouvellement de la convention dentente territoriale entre Quimperlé Communauté et la commune de Scaër pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective vers les ALSH communaut

Horaires douverture au public de lUnivert, la Microfolie et lEspace Youenn Gwernig

Renouvellement de ladhésion de la commune de Scaër au groupement de commande du SDEF pour lachat d'électricité

Finances & Budget 3 délibérations

Application des tarifs publics locaux pour l'occupation du Boulodrome à partir du 01 09 2024

Application des tarifs publics locaux pour l'occupation de la Maison Médicale à partir du 01 09 2024

Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Cession Parcelles Suite Enquete Publique

Demande de subvention pour des travaux à la MJC auprès de la C'AF

Administration 1 délibération

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération en d'ate du 25 MAI 2020

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Écoles maternelles et élémentaires : Dotation « sorties scolaires » pour l'année 2024

Environnement 1 délibération

Convention de partenariat relative au festival des Rias 2024 liant Quimperlé Communauté, le centre national des arts de la rue, l'espace public le Fourneau et la commune de Scaër

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