Conseil municipal du 2024-06-20

Scaër 20 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CESSION PARCELLES SUITE ENQUETE PUBLIQUE - Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour lannée 2024 - Renouvellement de ladhésion de la commune de Scaër au groupement de commande du SDEF pour lachat délectricité - Demande de subvention pour des travaux à la MJC auprès de la CAF - Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Scaër et la commune de Roudouallec - Écoles maternelles et élémentaires : Dotation « sorties scolaires » pour lannée 2024 - Application des tarifs publics locaux pour l'occupation de la Maison Médicale à partir du 01 09 2024 - Application des tarifs publics locaux pour l'occupation du Boulodrome à partir du 01 09 2024 - Horaires douverture au public de lUnivert, la Microfolie et lEspace Youenn Gwernig - Convention de partenariat relative au festival des Rias 2024 liant Quimperlé Communauté, le centre national des arts de - Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie - Renouvellement de la convention dentente territoriale entre Quimperlé Communauté et la commune de Scaër pour la fabricat - Administration Générale : Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024065

Administration Générale : Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

2024070

Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Scaër et la commune de Roudouallec

2024071

Renouvellement de la convention dentente territoriale entre Quimperlé Communauté et la commune de Scaër pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective vers les ALSH communaut

2024074

Horaires douverture au public de lUnivert, la Microfolie et lEspace Youenn Gwernig

2024077

Renouvellement de ladhésion de la commune de Scaër au groupement de commande du SDEF pour lachat délectricité

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024066

Application des tarifs publics locaux pour l'occupation du Boulodrome à partir du 01 09 2024

2024067

Application des tarifs publics locaux pour l'occupation de la Maison Médicale à partir du 01 09 2024

2024072

Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour lannée 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024073

Convention de partenariat relative au festival des Rias 2024 liant Quimperlé Communauté, le centre national des arts de la rue, lespace public le Fourneau et la commune de Scaër

2024075

CESSION PARCELLES SUITE ENQUETE PUBLIQUE

🏛️ Administration 1 délibération
2024063

Compte — rendu de Monsieur le Maire au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération en date du 25 MAI 2020

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024068

Écoles maternelles et élémentaires : Dotation « sorties scolaires » pour lannée 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024079

Demande de subvention pour des travaux à la MJC auprès de la CAF

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