CM
15 décembre 2025
Séglien
6 délibérations
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délibérations
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Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (6)
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Délibération 2025 — 52 Acquisition d'un nouveau tracteur communal
2025
Délibération 2025 — 49 Demandes de subvention DETR et DSIL
Autres decisions
2 délibérations
2025
Délibération 2025 — 51 Remboursement frais de déplacement
2025
Délibération 2025 — 47 Implantation d'un parc photovoltaïque
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Délibération 2025 — 50 Attribution numéros de parcelles
Ressources humaines
1 délibération
2025
Délibération 2025 — 48 Régime indemnitaire RIFSEEP
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