Conseil municipal du 2026-02-23

Séglien 23 février 2026 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération 2026-01 Reprise anticipée des résultats 2025 - Délibération 2026-10 Convention SCSI - Délibération 2026-09 Participation commune mutuelle agents - Délibération 2026-08 Modification voirie et chemins communaux - Délibération 2026-07 Attribution de numéros de parcelles - Délibération 2026-06 Travaux rue du Clandy Demande de subvention - Délibération 2026-05 Voirie 2026 Demande fonds de concours - Délibération 2026-04 Subvention école DIWAN - Délibération 2026_03 Vote des Budgets Primitifs 2026

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

2026

Délibération 2026 — 01 Reprise anticipée des résultats 2025

2026

Délibération 2026 — 06 Travaux rue du Clandy Demande de subvention

2026

Délibération 2026 — 05 Voirie 2026 Demande fonds de concours

2026

Délibération 2026 — 04 Subvention école DIWAN

2026

Délibération 2026_03 Vote des Budgets Primitifs 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations

2026

Délibération 2026 — 10 Convention SCSI

2026

Délibération 2026 — 09 Participation commune mutuelle agents

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2026

Délibération 2026 — 08 Modification voirie et chemins communaux

🌱 Environnement 1 délibération

2026

Délibération 2026 — 07 Attribution de numéros de parcelles

WEB scdl:21560242600011:2026-02-23

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