13 mai 2024
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Tarifs loyers communaux (annuel et remplace)
Service Commune / Avenant n°3 à la convention
Travaux abords de la Tavarn — Demande fonds de concours
Année 2024 — Subventions aux associations
Révision des loyers communaux
Servitude de réseau au profit dÉNÉDIS
Signature d'une convention de servitude au profit de MÉGALIS
Zones dAccélération des Énergies Renouvelables ZAEnR
Attribution d'un n'uméro de voirie
Acquisition foncière
Plan Communal de Sauvegarde
Organisation des rythmes scolaires
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