Conseil municipal du 2024-05-13
Séglien
13 mai 2024
12 délibérations
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- Tarifs loyers communaux (annuel et remplace)
- Plan Communal de Sauvegarde
- Service Commune / Avenant n°3 à la convention
- Organisation des rythmes scolaires
- Attribution d'un numéro de voirie
- Servitude de réseau au profit d'ÉNÉDIS
- Travaux abords de la Tavarn - Demande fonds de concours
- Signature d'une convention de servitude au profit de MÉGALIS
- Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables ZAEnR
- Année 2024 - Subventions aux associations
- Révision des loyers communaux
- Acquisition foncière
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Finances & Budget
5 délibérations
2024
Tarifs loyers communaux (annuel et remplace)
2024
Service Commune / Avenant n°3 à la convention
2024
Travaux abords de la Tavarn — Demande fonds de concours
2024
Année 2024 — Subventions aux associations
2024
Révision des loyers communaux
🌱
Environnement
3 délibérations
2024
Servitude de réseau au profit d'ÉNÉDIS
2024
Signature d'une convention de servitude au profit de MÉGALIS
2024
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables ZAEnR
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Attribution d'un numéro de voirie
2024
Acquisition foncière
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Plan Communal de Sauvegarde
🎓
Éducation
1 délibération
2024
Organisation des rythmes scolaires
WEB
megalis:2024:20691:2024-05-13
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