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25 mars 2024

Séglien 15 délibérations

15

délibérations

12

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Social & Santé

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Délibérations (15)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Etat 1259

2024

Travaux Eglise — Demande de fonds de concours Pontivy Communauté

2024

Travaux Eglise — Demande de subvention Conseil départemental

2024

Voirie 2024 Demande Fonds de concours Pontivy Cté

2024

Voirie 2024 Demande subvention Conseil Départemental

2024

Location de la sonorisation / Tarif

2024

Subvention de fonctionnement école DIWAN

2024

Vote des Budgets Primitifs 2024

2024

Vote des Taux dimposition 2024

2024

Affectation du résultat

2024

Vote des comptes administratifs 2023

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Social & Santé 1 délibération
2024

Pacte financier et fiscal de solidarité

Environnement 1 délibération
2024

Projet éolien Signature promesse et convention servitudes

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