13 mai 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Plan Communal de Sauvegarde
Service Commune / Avenant n°3 à la convention
Révision des loyers communaux
Attribution d'un n'uméro de voirie
Travaux abords de la Tavarn — Demande fonds de concours
Acquisition foncière
Servitude de réseau au profit dÉNÉDIS
Signature d'une convention de servitude au profit de MÉGALIS
Zones dAccélération des Énergies Renouvelables ZAEnR
Tarifs loyers communaux (annuel et remplace)
Année 2024 — Subventions aux associations
Organisation des rythmes scolaires
📬 Suivre Séglien
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.