Conseil municipal du 2025-12-04
40
délibérations
20
Finances & Budget
8
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (40)
demande subvention fonds verts
tarifs mouillages
admisison en non valeur budget ports
admisison en non valeur budget prinicipal
vente camion piaggo
avanec subvention ccas
autorisation programme et credits de paiement chaufferies
autorisation programme et credits de paiement maison des habitants
autorisation programme et credits de paiement complexe le derf
fixation des tarifs communaux
autorisation engagement depenses
decision modificative 1 budget des ports
decision modificative 3 budget principal
versement acompte sainte anne
versement solde subvention ty mouss
tarifs emplacements port anna
fixation des tarifs de l'accueil de loisirs
autorisation programme et credits de paiement rue des ecoles
tarifs complémentaires ecole de musique
remuneration du personnel vacataire
promesse synallagmatique de vente
modification reglement interieur zones de mouillages
autorisations speciales absences
renouvellement convention college
autorisation convention morbihan energie
renouvellement convention territoriale globale
avis rapport clect base nautique
modification statuts morbihan energie
intégration parcelles
dérogations repos dominical
acquisition parcelle moustérian
avenant marché rue des écoles
mise à disposition du cuisinier
tableau des emplois
actualisation reglement de fonctionnement accueil de loisirs
bail emphytéotique avec morbihan habitat kercourse
penhoet déclassement domaine public
avis rapport clect eaux pluviales
rapport activites 2024 parc naturel régional
convention maison des assistantes maternelles
📬 Suivre Séné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.