6 mars 2025
23
délibérations
10
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Taxe cession terrains nus
Demande de subvention s'outien à l'investissement
Demande de subvention département
Subvention uss omnisport
Tarification sejour vacances ete
Accord garantie emprunt agence france locale
Autorisation de programme et de credits de paiement centre sportif le derf
Autorisation de programme et de credits de paiement maison des habitants
Autorisation de programme et de credits de paiement rue des ecoles
Présenttaion du Rapport d'orientations budgétaires
Rapport triennal artificialisation des sols
Convention mise à disposition composteurs
Modification reglement interieur espace jeunes
Convention partenarait semaine du golfe
Classement domaine public routier communal
Convention partenarait enedis
Convention c'af
Convention mise à disposition prairie
Transfert de domanialité
Convention gestion bateau
Modification reglement meublé tourisme
C'onevntion partenariat s'emaine du golfe uss omnisports
Règlement petite enfance
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