5 décembre 2024
40
délibérations
16
Finances & Budget
13
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Garantie emprunt
Tarifs port anna
Tarifs mouillages
Apcp maison des habitants
Apcp le derf
Admission en non valeur budget ports
Admission en non valeur budget prinicipal
D'ecision modificative budget ports
D'ecision modificative budget réserve
D'ecision modificative
Tarifs communaux
Tarification concessions
Subvention société des courses
Versement acompte saint anne
Tarification taux effort alsh
Subvention ty mouss
Avenant marche maison des habitants
Marche travaux rue des ecoles
Avenant 3 concession port anna
Convention morbihan energies
D'uree des concessions
Plan local urbanisme approbation revision
Avenant caf
D'erogation repos d'ominical
Dénomination voie
Portage foncier avenant
Déclaration de cloture
Permis de démolir
Droit de préemption urbain
Modification reglement zmel
Rapport activites morbihan energies
Avis reglement cimetiere
Entente restauration avenant 2
Groupement de commande biodechets
Rapport activites pnr
Groupement de commande outil numerique gmva
Rapport actvites gmva
Tableau des effectifs
Remuneration personnel vacataire
Convention espaces naturels
📬 Suivre Séné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.