5 décembre 2024
40
délibérations
20
Autres decisions
11
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Avenant marche maison des habitants
Modification reglement zmel
Convention morbihan energies
Rapport activites morbihan energies
Apcp maison des habitants
Apcp le derf
D'ecision modificative
Avis reglement cimetiere
Entente restauration avenant 2
Versement acompte saint anne
Avenant caf
Groupement de commande biodechets
Rapport activites pnr
Groupement de commande outil numerique gmva
D'erogation repos d'ominical
Dénomination voie
Rapport actvites gmva
Déclaration de cloture
Permis de démolir
Droit de préemption urbain
Garantie emprunt
Tarifs port anna
Tarifs mouillages
Admission en non valeur budget ports
Admission en non valeur budget prinicipal
D'ecision modificative budget ports
D'ecision modificative budget réserve
Tarifs communaux
Subvention société des courses
Tarification taux effort alsh
Subvention ty mouss
Marche travaux rue des ecoles
Avenant 3 concession port anna
Tarification concessions
D'uree des concessions
Plan local urbanisme approbation revision
Portage foncier avenant
Tableau des effectifs
Convention espaces naturels
Remuneration personnel vacataire
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