Conseil municipal du 2025-09-09

Sérent 9 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DELIB_SEPT25_11 - TAUX DE PROMOTION - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - DELIB_SEPT25_10 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS POUR LA PARTICIPATION AU CONGRÈS DES MAIRES - DELIB_SEPT25_9 - AFFAIRES FONCIÈRES - DELIB_SEPT25_8 - CONVENTION FORFAIT PASSION AVEC LA CAF - DELIB_SEPT25_3 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PETIT THÉÂTRE - DELIB_SEPT25_7 - CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE AU RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX - DELIB_SEPT25_4 - TARIFS DE LOCATION DES SALLES VTT ET POLE ANIMATIONS POUR LES PROFESSIONNELLES EN FAISANT UN USAGE RÉGU - DELIB_SEPT25_2 - TARIFS DE LOCATION DU PETIT THÉÂTRE - DELIB_SEPT25_1 - COMPÉTENCE PLUI

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

DELIB_SEPT25_8 — CONVENTION FORFAIT PASSION AVEC LA CAF

25

DELIB_SEPT25_7 — CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE AU RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX

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DELIB_SEPT25_4 — TARIFS DE LOCATION DES SALLES VTT ET POLE ANIMATIONS POUR LES PROFESSIONNELLES EN FAISANT UN USAGE RÉGULIER

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DELIB_SEPT25_2 — TARIFS DE LOCATION DU PETIT THÉÂTRE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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DELIB_SEPT25_9 — AFFAIRES FONCIÈRES

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DELIB_SEPT25_3 — RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PETIT THÉÂTRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
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DELIB_SEPT25_11 — TAUX DE PROMOTION - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

📄 Autres decisions 1 délibération
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DELIB_SEPT25_10 — PRISE EN CHARGE DES FRAIS POUR LA PARTICIPATION AU CONGRÈS DES MAIRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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DELIB_SEPT25_1 — COMPÉTENCE PLUI

WEB megalis:2025:20693:2025-09-09
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