CM
9 septembre 2025
Sérent
9 délibérations
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
4 délibérations
25
Convention Forfait Passion avec la CAF
25
Convention Partenariale Relative au Recouvrement des Produits Locaux
25
Tarifs de Location des Salles Vtt et Pole Animations pour les Professionnelles en Faisant un Usage Régulier
25
Tarifs de Location du Petit Théâtre
Culture & Patrimoine
2 délibérations
25
Affaires Foncières
25
Règlement Intérieur du Petit Théâtre
Ressources humaines
1 délibération
25
Taux de Promotion — Modification du Tableau des Emplois
Autres decisions
1 délibération
25
Prise en Charge des Frais pour la Participation au Congrès des Maires
Urbanisme & Travaux
1 délibération
25
Compétence PLUI
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