2 juillet 2025
19
délibérations
11
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Tarifs Ateliers Culturels
Tarifs de Laide aux Devoirs pour L'année Scolaire 2025/2026
Tarifs de la Garderie Périscolaire pour L'année Scolaire 2025-2026
Subvention Communale à Caractère Social Liée aux Activités Scolaires pour L'année 2025-2026
Participation des Communes aux Dépenses de Fonctionnement de L'école Publique
Participation aux Dépenses de Fonctionnement de L'école St Joseph - Année 2025
Coût de Revient D'un Enfant de L'école Publique A. Jacquard pour L'année Civile
Participation aux Frais de Repas pour les Enfants Scolarisés en Classe Spécialisée à Lextérieur
Bilan 2024 et Tarifs du Restaurant Scolaire pour L'année Scolaire 2025-2026
Principe de Participation pour les Enfants Scolarisés en Ulis
Participation Communale à Lachat de Fournitures Scolaires
Remboursement Darrhes
Gestion Dématérialisée des Demandes Locatives Sociales
Révision du Sage Vilaine
Contrat Dapprentissage
Fixation du Prix de Vente des Terrains à Vocation Artisanale Sis Zone des Fréchais
Répartition des Sièges du Conseil Communautaire 2026
Mutuelle Communale
Convention Interventions du Psychologue Scolaire de Léducation Nationale Secteur de Guer
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