CM

13 mai 2025

Sérent 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - TAUX DE PROMOTION - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - NOM DE L'ÉTANG COMMUNAL - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L'INSTALLATION D'UN DISTRIBUTEUR DE PAIN - REMBOURSEMENT D'ARRHES - BUDGET ANNEXE CAMPING - ADHÉSION A LA CHARTE D'ENGAGEMENT POUR L'INCLUSION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - ADHÉSION A L'INSTITUT DU GALO - CALVAIRE DE LA CHAPELLE SAINTE SUZANNE - NUMÉRISATION DES ACTES D'ETAT CIVIL ET RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

Remboursement dArrhes — Budget Annexe Camping

25

Calvaire de la Chapelle Sainte Suzanne

25

Numérisation des Actes dEtat Civil et Restauration de Documents dArchives

25

Affectation des Résultats 2024

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

Nom de lÉtang Communal

25

Convention d'Occupation du D'omaine Public en Vue de l'Installation d'Un D'istributeur de Pain

25

Adhésion A lInstitut du Galo

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Taux de Promotion — Modification du Tabl'eau des Emplois

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

Adhésion A la Charte dEngagement pour lInclusion des Personnes en Situation de Handicap

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