Conseil municipal du 2026-03-10

Sérent 10 mars 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DELIB_MARS26_07 - TAUX DE PROMOTION ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - DELIB_MARS26_05 - CONVENTION DE GESTION ET DENTRETIEN DOUVRAGES DART DE RETABLISSEMENT DE VOIES COMMUNALES - DELIB_MARS26_06 - SUBVENTION AU BENEFICE DU BAGAD AUEL DOUAR - DELIB_MARS26_04 - GESTION DEMATERIALISEE DES DEMANDES LOCATIVES SOCIALES - DELIB_MARS26_03 - FESTIVAL DU LIVRE JEUNESSE - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS - DELIB_MARS26_01 - IMPOTS LOCAUX - FIXATION DES TAUX 2026

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Délibérations (6)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
26

DELIB_MARS26_05 — CONVENTION DE GESTION ET DENTRETIEN DOUVRAGES DART DE RETABLISSEMENT DE VOIES COMMUNALES

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DELIB_MARS26_04 — GESTION DEMATERIALISEE DES DEMANDES LOCATIVES SOCIALES

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DELIB_MARS26_03 — FESTIVAL DU LIVRE JEUNESSE - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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DELIB_MARS26_06 — SUBVENTION AU BENEFICE DU BAGAD AUEL DOUAR

26

DELIB_MARS26_01 — IMPOTS LOCAUX - FIXATION DES TAUX 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
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DELIB_MARS26_07 — TAUX DE PROMOTION ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

WEB scdl:21560244200018:2026-03-10
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