Conseil municipal du 2026-02-10

Sérent 10 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DELIB_FEV26_12 - MUTUELLE SANTÉ - DELIB_FEV26_11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - DELIB_FEV26_09 - CRÉATION DUNE RÉGIE DAVANCES - DELIB_FEV26_08 - AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC PLUM FM ET LES PASSEURS DE SONS ET DIMAGES ET RENOUVELLEMENT - DELIB_FEV26_07 - RÉGULARISATION FONCIÈRE A LA GRÉE BOURY - DELIB_FEV26_06 - ACQUISITION DE PARCELLES BOISÉES (XE0037 et XE0038) - DELIB_FEV26_04 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DELIB_FEV26_03 - AVENANT AU CONTRAT AVEC LA SAUR POUR LA CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELIB_FEV26_02 - APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - DELIB_FEV26_10 - NOMINATION DE TROIS MEMBRES A LOMCA - DELIB_FEV26_05 - PROGRAMME VOIRIE 2026 - DELIB_FEV26_01 - CONSTITUTION DU JURY CRIMINEL 2027

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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DELIB_FEV26_12 — MUTUELLE SANTÉ

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DELIB_FEV26_09 — CRÉATION DUNE RÉGIE DAVANCES

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DELIB_FEV26_04 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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DELIB_FEV26_08 — AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC PLUM FM ET LES PASSEURS DE SONS ET DIMAGES ET RENOUVELLEMENT

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DELIB_FEV26_07 — RÉGULARISATION FONCIÈRE A LA GRÉE BOURY

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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DELIB_FEV26_06 — ACQUISITION DE PARCELLES BOISÉES (XE0037 et XE0038)

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DELIB_FEV26_05 — PROGRAMME VOIRIE 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
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DELIB_FEV26_03 — AVENANT AU CONTRAT AVEC LA SAUR POUR LA CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT COLLECTIF

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DELIB_FEV26_02 — APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES

📄 Autres decisions 2 délibérations
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DELIB_FEV26_10 — NOMINATION DE TROIS MEMBRES A LOMCA

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DELIB_FEV26_01 — CONSTITUTION DU JURY CRIMINEL 2027

👥 Ressources humaines 1 délibération
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DELIB_FEV26_11 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

WEB scdl:21560244200018:2026-02-10
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