17 décembre 2025
8
délibérations
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D — Clôture budget annexe assainissement
D — C'orrection c'omptable sur exercice antérieur
D — Décision modificative n°1 du budget principal 2025
D — L'issage et révision des procédures d'autorisations de programme / crédits de paiements (AP/CP) pour l'aménagement de la rue J'oachim Du Bellay
D — L'issage et révision des procédures d'autorisations de programme / crédits de paiements (AP/CP) pour le gymnase d'oté de deux c'ourts de tennis
D — L'iaison d'ouce Servon-sur-Vilaine/Châteaubourg : indemnisation d'un exploitant agricole s'uite aux travaux
D — Cession de parcelles communales au concessionnaire d'aménagement de la ZAC du Champ Marqué
D — Phases de restructuration du c'omplexe sportif : organisation spatiale et d'escription de la phase 3
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