CM

26 novembre 2025

Servon 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

D — Modification de la c'omposition de la commission " Vie économique, urbanisation et agriculture " s'uite à la d'émission d'un conseiller municipal

2025

D — C'ontre-valeur à la redevance performance Assainissement 2026

2025

D — Tarifs de la redevance assainissement

2025

D — Demande de fonds de c'oncours auprès du Pays de Châteaugiron Communauté pour l'aménagement de s'écurisation des abords de l'école des Tilleuls - voie d'édiée

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

D — Aménagement de la rue J'oachim du Bellay : Avenant à la convention financière d'effacement des réseaux SDE 35

2025

D — Aménagement de la rue J'oachim du Bellay : Avenant à la convention financière d'effacement des réseaux SDE 35

2025

D — Acquisition foncière rue Charles Brisou en vue de la réalisation d'un équipement public de voirie

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D — Convention de gestion de l'espace n'aturel de " Pas D'avy " avec le Pays de Châteaugiron Communauté

2025

D — Convention de gestion de l'espace n'aturel de " Pas D'avy " avec le Pays de Châteaugiron Communauté

Ressources humaines 1 délibération
2025

D — Création de postes non permanents pour accroissement temporaire ou s'aisonnier d'activité

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