21 mai 2025
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D — L'ancement procédure modification simplifiée 2 PLU - Suppression emplacements réservés 1 et 2
D — Opération d'aménagement s'ite Gare N'ord : c'onlusion convention PUP
D — Modification n°1 PLU
D — Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : charte de gouvernance
D — Statuts c'ommunautaires : ajustement s'elon CGCT
D — Projet éducatif du territoire 2025-2028
D — D'ispositif Argent de poche
D — Convention participation l'iaison d'ouce Servon-sur-Vilaine Châteaubourg
D — Présentation du rapport d'activité 2024 du Pays de Châteaugiron Communauté
D — Demande fonds de c'oncours PCC - Acquisition équipements de s'onorisation
D — Subvention exceptionnelle pour J'eunes Agriculteurs
D — Modification tableau emplois permanents : création 3 postes et grades associés
D — D'ésaffectation et aliénation emprise d'omaine public communal : régularisation foncière La Boisinière
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