Conseil municipal du 2025-07-02

Servon 2 juillet 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Tarifs des services extra et périscolaires - ANNULE ET REMPLACE L'ANNEXE - D- Tarifs des services périscolaires et extrascolaires - D- Services publics municipaux hors périscolaires et extrascolaires - tarifs 2025 - D- Tarifs des services périscolaires et extrascolaires - D- Evolution des tranches de quotient familial aux tarifs des services périscolaires, extrascolaires, enfance et jeuness - D- Attribution des lots pour marché extension école élémentaire publique - D- Avis sur projet implantation centrale photovoltaïque au sol sur la commune porté par société AGISOL - D- Présentation du rapport dactivité 2024 du SDE 35 - D- Compte-rendu d'activité annuel 2024 de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au site de lilot Clemenceau - D-Composition du Conseil communautaire 2026-2032 - D- Politique documentaire du réseau des médiathèques - D- Délégation de l'exercice DPU au Maire

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

D — Tarifs des services extra et périscolaires - ANNULE ET REMPLACE L'ANNEXE

2025

D — Tarifs des services périscolaires et extrascolaires

2025

D — Services publics municipaux hors périscolaires et extrascolaires - tarifs 2025

2025

D — Tarifs des services périscolaires et extrascolaires

2025

D — Evolution des tranches de quotient familial aux tarifs des services périscolaires, extrascolaires, enfance et jeunesse

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D — Attribution des lots pour marché extension école élémentaire publique

2025

D — Avis sur projet implantation centrale photovoltaïque au sol sur la commune porté par société AGISOL

2025

D — Compte-rendu d'activité annuel 2024 de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au site de lilot Clemenceau

2025

D — Délégation de l'exercice DPU au Maire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D — Présentation du rapport dactivité 2024 du SDE 35

2025

D — Composition du Conseil communautaire 2026-2032

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D — Politique documentaire du réseau des médiathèques

WEB megalis:2025:30331:2025-07-02
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