25 septembre 2024
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D — Marché construction halle tennis avenant 1 Perrinel l'ot 9
D — Marché construction halle tennis avenant 1 Perrinel l'ot 8
D — Marché construction halle tennis avenant 1 D'uval l'ot 4
D — Marché construction halle tennis avenant 1 Beaumont TP l'ot 1
D — Modification simplifiée n°1 PLU - modalités mise à d'ipsosition du public d'ossier de modification
D — Règlement intérieur de la halle de tennis
D — Cession d'une emprise privée du d'omaine communal au profit du PCC pour la réalisation du j'ardin de la micro-crèche intercommunale
D — Convention de mise à disposition de la halle de tennis
D — Modification tableau emplois et effectifs
D — Demande subvention exceptionnelle APE
D — Mandat spécial participation 3 élus 106è C'ongrès et modalités remboursement frais
📬 Suivre Servon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.