CM

26 juin 2024

Servon 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

D — Médiathèque : d'ésherbage des c'ollections

2024

D — Attribution de chèques l'ire aux élèves de CM2 des écoles publiques et privées de Servon-sur-Vilaine

2024

D — Services publics municipaux hors périscolaires et extrascolaires - tarifs de rentrée 2024

2024

D — Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure

2024

D — Tarifs des services périscolaires et extrascolaires

2024

D — Evolution des tranches de quotient familial aux tarifs des services périscolaires, extrascolaires, enfance et j'eunesse

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — Construction de la halle de tennis avec club house : Avenant n° 1 BREL - l'ot 6 - C'arrelage-Faïence

2024

D — Convention relative à la réalisation du d'iagnostic d'archéologie préventive du Champ Marqué

2024

D — Acquisition par préemption d'un bien immobilier au 21b rue Pasteur

Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Heures s'upplémentaires de n'uit s'éjours enfants

2024

D — Création d'un emploi permanent

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de s'igner les Appels à Manifestation d'Intérêt

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