22 mai 2024
10
délibérations
5
Environnement
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D — Compte-rendu d'activité annuel 2023 de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au s'ite de l'ilot Clemenceau
D — Compte-rendu d'activité annuel 2023 de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au s'ite de l'ilot Clemenceau
D — Adhésion au groupement de c'ommande porté par le Pays de Châteaugiron Communauté : Mutualisation de l'achat de prestations de vérifications périodiques réglementaires de divers équipements et mainten
D — Transfert de la c'ompétence assainissement c'ollectif au Pays de Châteaugiron Communauté au 1er j'anvier 2026
D — Présentation du rapport d'activité 2023 du Pays de Châteaugiron Communauté
D — Présentation du rapport d'activité du S'IMADE 35
D — Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le c'adre du Programme « Petites villes de d'emain »
D — Création d'un Comité Social Territorial
D — Avenant n° 3 S'ER AL FER : l'ot 1 - menuiseries extérieures- marché de rénovation thermique de l'école maternelle tranche 2
D — Cession d'une emprise privée du d'omaine communal au profit du Pays de Châteaugiron Communauté pour la réalisation du j'ardin de la micro-crèche intercommunale
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