Conseil municipal du 2024-05-22
10
délibérations
5
Environnement
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
D — Compte-rendu d'activité annuel 2023 de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au site de lilot Clemenceau
D — Compte-rendu d'activité annuel 2023 de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au site de lilot Clemenceau
D — Adhésion au groupement de commande porté par le Pays de Châteaugiron Communauté : Mutualisation de lachat de prestations de vérifications périodiques réglementaires de divers équipements et mainten
D — Transfert de la compétence assainissement collectif au Pays de Châteaugiron Communauté au 1er janvier 2026
D — Présentation du rapport dactivité 2023 du Pays de Châteaugiron Communauté
D — Présentation du rapport dactivité du SIMADE 35
D — Approbation de lavenant n°1 à la convention dOpération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du Programme « Petites villes de demain »
D — Création dun Comité Social Territorial
D — Avenant n° 3 SER AL FER : lot 1 - menuiseries extérieures- marché de rénovation thermique de lécole maternelle tranche 2
D — Cession dune emprise privée du domaine communal au profit du Pays de Châteaugiron Communauté pour la réalisation du jardin de la micro-crèche intercommunale
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