Conseil municipal du 2026-02-11

Servon 11 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - D- Modification tableau emplois permanents - D- Validation du document unique dévaluation des risques professionnels (DUERP) - D- Tri à la source des déchets alimentaires : Convention de mise en place du compostage partagé avec le SMICTOM du Sud-E - D- Mutualisation de lachat de prestations de travaux de voirie : adhésion au groupement de commandes porté par le Pays d - D- Extension de lécole élémentaire : Avenant n°1 - lot 6 - Menuiseries intérieures / agencement - D- Extension de lécole élémentaire : Avenant n°1 - lot 5 - Menuiseries extérieures - D- Attribution des lots 1 et 2 du marché de travaux d'aménagement de la rue Charles Brisou - D- Aménagement de la rue Charles Brisou : Convention avec le Département dIlle-et-Vilaine - D- Acquisition foncière rue Charles Brisou en vue de la réalisation dun équipement public de voirie - D- Subventions aux associations et autres organismes - D- Subvention à l'association Caravane MJC pour l'année 2026 - D- Subventions spécifiques à l'organisme de gestion de l'école privée Sainte-Marie (OGEC Sainte-Marie) pour l'année 2026 - D- Fixation du montant des frais de fonctionnement de l'école publique pour l'année scolaire 2025/2026 - D- Vote du budget primitif principal 2026 commune - D- Vote des taux dimposition 2026 - D- Délibération cadre annuelle - biens meubles < 500 TTC - D- Reprise anticipée des résultats 2025

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026

D — Subventions aux associations et autres organismes

2026

D — Subvention à l'association Caravane MJC pour l'année 2026

2026

D — Subventions spécifiques à l'organisme de gestion de l'école privée Sainte-Marie (OGEC Sainte-Marie) pour l'année 2026

2026

D — Fixation du montant des frais de fonctionnement de l'école publique pour l'année scolaire 2025/2026

2026

D — Vote du budget primitif principal 2026 commune

2026

D — Vote des taux dimposition 2026

2026

D — Délibération cadre annuelle - biens meubles < 500 TTC

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

D — Extension de lécole élémentaire : Avenant n°1 - lot 6 - Menuiseries intérieures / agencement

2026

D — Extension de lécole élémentaire : Avenant n°1 - lot 5 - Menuiseries extérieures

2026

D — Attribution des lots 1 et 2 du marché de travaux d'aménagement de la rue Charles Brisou

2026

D — Aménagement de la rue Charles Brisou : Convention avec le Département dIlle-et-Vilaine

2026

D — Acquisition foncière rue Charles Brisou en vue de la réalisation dun équipement public de voirie

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

D — Modification tableau emplois permanents

2026

D — Validation du document unique dévaluation des risques professionnels (DUERP)

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

D — Tri à la source des déchets alimentaires : Convention de mise en place du compostage partagé avec le SMICTOM du Sud-Est

2026

D — Mutualisation de lachat de prestations de travaux de voirie : adhésion au groupement de commandes porté par le Pays de Châteaugiron Communauté

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