CM

11 février 2026

Servon 17 délibérations

17

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Finances & Budget 8 délibérations
2026

D — Subventions aux associations et autres organismes

2026

D — Subvention à l'association C'aravane MJC pour l'année 2026

2026

D — Subventions spécifiques à l'organisme de gestion de l'école privée Sainte-Marie (OGEC Sainte-Marie) pour l'année 2026

2026

D — Fixation du montant des frais de fonctionnement de l'école publique pour l'année scolaire 2025/2026

2026

D — Vote du budget primitif principal 2026 commune

2026

D — Vote des taux d'imposition 2026

2026

D — Délibération c'adre annuelle - biens meubles < 500 TTC

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

D — Extension de l'école élémentaire : Avenant n°1 - l'ot 6 - Menuiseries intérieures / agencement

2026

D — Extension de l'école élémentaire : Avenant n°1 - l'ot 5 - Menuiseries extérieures

2026

D — Attribution des l'ots 1 et 2 du marché de travaux d'aménagement de la rue Charles Brisou

2026

D — Aménagement de la rue Charles Brisou : Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine

2026

D — Acquisition foncière rue Charles Brisou en vue de la réalisation d'un équipement public de voirie

Ressources humaines 2 délibérations
2026

D — Modification tableau emplois permanents

2026

D — Validation du d'ocument unique d'évaluation des risques professionnels (D'UERP)

Environnement 2 délibérations
2026

D — Tri à la s'ource des déchets alimentaires : Convention de mise en place du c'ompostage partagé avec le SMICTOM du S'ud-Est

2026

D — Mutualisation de l'achat de prestations de travaux de voirie : adhésion au groupement de c'ommandes porté par le Pays de Châteaugiron Communauté

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