Conseil municipal du 2026-02-11
17
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
D — Subventions aux associations et autres organismes
D — Subvention à l'association Caravane MJC pour l'année 2026
D — Subventions spécifiques à l'organisme de gestion de l'école privée Sainte-Marie (OGEC Sainte-Marie) pour l'année 2026
D — Fixation du montant des frais de fonctionnement de l'école publique pour l'année scolaire 2025/2026
D — Vote du budget primitif principal 2026 commune
D — Vote des taux dimposition 2026
D — Délibération cadre annuelle - biens meubles < 500 TTC
D — Reprise anticipée des résultats 2025
D — Extension de lécole élémentaire : Avenant n°1 - lot 6 - Menuiseries intérieures / agencement
D — Extension de lécole élémentaire : Avenant n°1 - lot 5 - Menuiseries extérieures
D — Attribution des lots 1 et 2 du marché de travaux d'aménagement de la rue Charles Brisou
D — Aménagement de la rue Charles Brisou : Convention avec le Département dIlle-et-Vilaine
D — Acquisition foncière rue Charles Brisou en vue de la réalisation dun équipement public de voirie
D — Modification tableau emplois permanents
D — Validation du document unique dévaluation des risques professionnels (DUERP)
D — Tri à la source des déchets alimentaires : Convention de mise en place du compostage partagé avec le SMICTOM du Sud-Est
D — Mutualisation de lachat de prestations de travaux de voirie : adhésion au groupement de commandes porté par le Pays de Châteaugiron Communauté
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