11 février 2026
17
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D — Subventions aux associations et autres organismes
D — Subvention à l'association C'aravane MJC pour l'année 2026
D — Subventions spécifiques à l'organisme de gestion de l'école privée Sainte-Marie (OGEC Sainte-Marie) pour l'année 2026
D — Fixation du montant des frais de fonctionnement de l'école publique pour l'année scolaire 2025/2026
D — Vote du budget primitif principal 2026 commune
D — Vote des taux d'imposition 2026
D — Délibération c'adre annuelle - biens meubles < 500 TTC
D — Reprise anticipée des résultats 2025
D — Extension de l'école élémentaire : Avenant n°1 - l'ot 6 - Menuiseries intérieures / agencement
D — Extension de l'école élémentaire : Avenant n°1 - l'ot 5 - Menuiseries extérieures
D — Attribution des l'ots 1 et 2 du marché de travaux d'aménagement de la rue Charles Brisou
D — Aménagement de la rue Charles Brisou : Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine
D — Acquisition foncière rue Charles Brisou en vue de la réalisation d'un équipement public de voirie
D — Modification tableau emplois permanents
D — Validation du d'ocument unique d'évaluation des risques professionnels (D'UERP)
D — Tri à la s'ource des déchets alimentaires : Convention de mise en place du c'ompostage partagé avec le SMICTOM du S'ud-Est
D — Mutualisation de l'achat de prestations de travaux de voirie : adhésion au groupement de c'ommandes porté par le Pays de Châteaugiron Communauté
📬 Suivre Servon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.