CM
9 septembre 2025
Sévignac
7 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
3 délibérations
2025
D'EL 2025 44 Remboursement de frais avancés par des agents
2025
D'EL_2025_41_Avis sur le PLH 2026 — 2031 de L'amballe Terre & Mer
2025
D'EL_2025_45_Suppression de l'option de l'ivraison l'ors des lcoations de tables & chaises
Ressources humaines
2 délibérations
2025
D'EL_2025_42_Modification statutaire de L'amballe Terre & Mer
2025
D'EL 2025 43 Réforme statutaire du SDE22
Éducation
1 délibération
2025
D'EL_2025_47_Mise en place d'un système de réservation des repas au restaurant scolaire
Finances & Budget
1 délibération
2025
D'EL 2025 46 Tarifs scolaires 2025-2026
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