Conseil municipal du 2025-07-08
Sévignac
8 juillet 2025
7 délibérations
7
délibérations
3
Autres decisions
1
Numérique
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- DEL_2025_34_Décision modificative au BP Principal 2025 - DM n°2
- DEL_2025_38_Validation du prestataire mutualisé pour le site internet
- DEL_2025_39_Numérotation à Pengly
- DEL_2025_37_Sollicitation du fond de concours LTM - Terrain de tennis
- DEL_2025_40_Mise à jour du tableau des effectifs suite promotion interne
- DEL_2025_35_Refacturation des frais de transport à l'amicale laïque
- DEL_2025_36_Délibération modificative 2025_16_refacturation matériel dégradé lors des locations
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Autres decisions
3 délibérations
2025
DEL_2025_34_Décision modificative au BP Principal 2025 - DM n°2
2025
DEL_2025_39_Numérotation à Pengly
2025
DEL_2025_36_Délibération modificative 2025_16_refacturation matériel dégradé lors des locations
💻
Numérique
1 délibération
2025
DEL_2025_38_Validation du prestataire mutualisé pour le site internet
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
DEL_2025_37_Sollicitation du fond de concours LTM - Terrain de tennis
🌱
Environnement
1 délibération
2025
DEL_2025_40_Mise à jour du tableau des effectifs suite promotion interne
⚽
Sport
1 délibération
2025
DEL_2025_35_Refacturation des frais de transport à l'amicale laïque
WEB
megalis:2025:7556:2025-07-08
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