Conseil municipal du 2025-05-27

Sévignac 27 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Sport

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DEL_2025_26_Décision modificative au BP TRANSPORT SCOLAIRE et BP PRINCIPAL 2025 - DM n°1 - DEL_2025_27_REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR DES AGENTS - DEL_2025_28_AUTORISATION EXCEPTIONNELLE ACCES AUX BORNES INCENDIES POUR UNE ENTREPRISE DE TRAVAUX - DEL_2025_33_COMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 - DEL_2025_29_ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 - DEL_2025_30_MISE A JOUR DES TARIFS DE REFACTURATION DE LA COLLECTE DES BACS MANIFESTATION - DEL_2025_26_Décision modificative au BP TRANSPORT SCOLAIRE et BP PRINCIPAL 2025 - DM n°1 - DEL_2025_31_CHOIX ENTREPRISES POUR GESTION ACCES TERRAIN TENNIS ET TARIFS DE RESERVATION - DEL_2025_32_DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ANS

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

DEL_2025_29_ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

2025

DEL_2025_30_MISE A JOUR DES TARIFS DE REFACTURATION DE LA COLLECTE DES BACS MANIFESTATION

2025

DEL_2025_32_DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ANS

Sport 2 délibérations
2025

DEL_2025_26_Décision modificative au BP TRANSPORT SCOLAIRE et BP PRINCIPAL 2025 - DM n°1

2025

DEL_2025_26_Décision modificative au BP TRANSPORT SCOLAIRE et BP PRINCIPAL 2025 - DM n°1

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

DEL_2025_27_REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR DES AGENTS

2025

DEL_2025_33_COMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

DEL_2025_28_AUTORISATION EXCEPTIONNELLE ACCES AUX BORNES INCENDIES POUR UNE ENTREPRISE DE TRAVAUX

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DEL_2025_31_CHOIX ENTREPRISES POUR GESTION ACCES TERRAIN TENNIS ET TARIFS DE RESERVATION

WEB megalis:2025:7556:2025-05-27
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