CM

27 mai 2025

Sévignac 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Sport

2

Autres decisions

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Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Attribution des Subventions aux Associations 2025

2025

Mise A Jour des Tarifs de Refacturation de la Collecte des Bacs Manifestation

2025

Demande de Subvention Aupres de lAns

Sport 2 délibérations
2025

D'EL_2025_26_Décision modificative au BP TRANSPORT SCOLAIRE et BP PRINCIPAL 2025 - DM n°1

2025

D'EL_2025_26_Décision modificative au BP TRANSPORT SCOLAIRE et BP PRINCIPAL 2025 - DM n°1

Autres decisions 2 délibérations
2025

Remboursement des Frais Avances par des Agents

2025

Composition Conseil Communautaire 2026

Sécurité 1 délibération
2025

Autorisation Exceptionnelle Acces aux Bornes Incendies pour une Entreprise de Travaux

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Choix Entreprises pour Gestion Acces Terrain Tennis et Tarifs de Reservation

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