Conseil municipal du 2025-11-22

Sibiril 22 novembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

1

Environnement

1

Sport

Résumé

Synthèse

8 délibérations - TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION POINT LUMINEUX RUE DE LA CROIX SDEF - TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC POSE AMPOULES LED SDEF - FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL - TARIF PRIX DE VENTE DU LOTISSEMENT COMMUNAL BALANEG - CONVENTION DE GESTION, DENTRETIEN ET DE PROPRETE DES BOX SECURISES VELOS ENTRE HLC ET LA COMMUNE - MODIFICATION DES STATUTS HLC COMPETENCE « ACTIONS HORS GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES » - TARIFS SERVICE SCOLAIRE CANTINES - EAU ASSAINISSEMENT RAPPORTS PRIX ET QUALITE DES SERVICES 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2111202502

TARIFS SERVICE SCOLAIRE CANTINES

2111202505

TARIF PRIX DE VENTE DU LOTISSEMENT COMMUNAL BALANEG

2111202506

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL

2111202507

TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC POSE AMPOULES LED SDEF

2111202508

TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION POINT LUMINEUX RUE DE LA CROIX SDEF

🌱 Environnement 1 délibération
2111202501

EAU ASSAINISSEMENT RAPPORTS PRIX ET QUALITE DES SERVICES 2024

⚽ Sport 1 délibération
2111202503

CONVENTION DE GESTION, DENTRETIEN ET DE PROPRETE DES BOX SECURISES VELOS ENTRE HLC ET LA COMMUNE

📄 Autres decisions 1 délibération
2111202504

MODIFICATION DES STATUTS HLC COMPETENCE « ACTIONS HORS GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES »

WEB megalis:2025:10488:2025-11-22
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