Conseil municipal du 2025-09-22
Sibiril
22 septembre 2025
5 délibérations
5
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Sport
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- URBANISME CESSION DUNE PARCELLE RUE DU PORT A MOGUERIEC
- RGPD ADHESION A LA PRESTATION « PROTECTION DES DONNEES » DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE
- CONVENTION ENTRE LA CC HAUT-LEON COMMUNAUTE ET LA COMMUNE DE SIBIRIL POUR LA MISE EN UVRE EXPERIMENTALE DUN RESEAU DAUTO
- URBANISME AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-h) ARRETE
- FINANCE - TARIFS COMMUNAUX 2025 CONCESSIONS CIMETIERE
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
1909202501
URBANISME AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-h) ARRETE LE 18062025
⚽
Sport
1 délibération
1909202502
CONVENTION ENTRE LA CC HAUT — LEON COMMUNAUTE ET LA COMMUNE DE SIBIRIL POUR LA MISE EN UVRE EXPERIMENTALE DUN RESEAU DAUTOSTOP ORGANISE
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Autres decisions
1 délibération
1909202503
RGPD ADHESION A LA PRESTATION « PROTECTION DES DONNEES » DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
1909202504
URBANISME CESSION DUNE PARCELLE RUE DU PORT A MOGUERIEC
💶
Finances & Budget
1 délibération
1909202505
FINANCE — TARIFS COMMUNAUX 2025 CONCESSIONS CIMETIERE
WEB
megalis:2025:10488:2025-09-22
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