Conseil municipal du 2025-09-22

Sibiril 22 septembre 2025 5 délibérations
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5

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Sport

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - URBANISME CESSION DUNE PARCELLE RUE DU PORT A MOGUERIEC - RGPD ADHESION A LA PRESTATION « PROTECTION DES DONNEES » DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE - CONVENTION ENTRE LA CC HAUT-LEON COMMUNAUTE ET LA COMMUNE DE SIBIRIL POUR LA MISE EN UVRE EXPERIMENTALE DUN RESEAU DAUTO - URBANISME AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-h) ARRETE - FINANCE - TARIFS COMMUNAUX 2025 CONCESSIONS CIMETIERE

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1909202501

URBANISME AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-h) ARRETE LE 18062025

Sport 1 délibération
1909202502

CONVENTION ENTRE LA CC HAUT — LEON COMMUNAUTE ET LA COMMUNE DE SIBIRIL POUR LA MISE EN UVRE EXPERIMENTALE DUN RESEAU DAUTOSTOP ORGANISE

📄 Autres decisions 1 délibération
1909202503

RGPD ADHESION A LA PRESTATION « PROTECTION DES DONNEES » DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1909202504

URBANISME CESSION DUNE PARCELLE RUE DU PORT A MOGUERIEC

💶 Finances & Budget 1 délibération
1909202505

FINANCE — TARIFS COMMUNAUX 2025 CONCESSIONS CIMETIERE

WEB megalis:2025:10488:2025-09-22
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