12 décembre 2025
17
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Tarifs 2026
Tarifs hébergement 2026
Décision modificative n°3 EPRD - 2025
Prix de journée 2026
Délibération autorisant le Président à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement (Dans la l'imite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Tarifs annexes 2026
Convention d'avance de trésorerie — Mairie de Cléden-C'ap-S'izun
D'ecision Modificative 1
Autorisation Depenses Investissement
Tarifs 2026
Contrat dadhésion à lassurance statutaire
Attribution du marché n°2025 — C'IAS-CS-F-001-incontinence
Avenant n°5 au marché 2021 — CIAS-CS-F-001-incontinence (montant du marché)
Attribution du marché n°2025 — C'IAS-CS-S-001-assurances
Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère
Statuts Cias Cap Sizun
Plan de Formation 2026
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