Conseil municipal du 2025-12-12
17
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Tarifs 2026
Tarifs hébergement 2026
Décision modificative n°3 EPRD - 2025
Prix de journée 2026
Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (Dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Tarifs annexes 2026
Convention davance de trésorerie — Mairie de Cléden-Cap-Sizun
DECISION MODIFICATIVE 1
AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
TARIFS 2026
Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire
Attribution du marché n°2025 — CIAS-CS-F-001-incontinence
Avenant n°5 au marché 2021 — CIAS-CS-F-001-incontinence (montant du marché)
Attribution du marché n°2025 — CIAS-CS-S-001-assurances
Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère
STATUTS CIAS CAP SIZUN
PLAN DE FORMATION 2026
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