CM

9 décembre 2025

Sizun 23 délibérations

23

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 13 délibérations
2025

Aides aux projets jeunes

2025

Aide aux projets jeunes

2025

Animation LAEP

2025

Fongibilité crédits

2025

Garantie emprunt CIAS EHPAD Plouhinec

2025

Subvention Res Agri C'ornouaille

2025

Renouvellement conventions subventions associations

2025

Fiabilisation comptes immobilisation

2025

Ouverture anticipée crédits — budgets 2026

2025

Dsc

2025

Avenant à la convention de subvention tripartite-A3JM

2025

Adhésion agence France Locale

2025

Décision modificative

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Vente parcelle ZA après division à deux entreprises

2025

Avenant convention occupation précaire Pinte du Raz ancien abattoir

2025

Pôle de services communautaires — convention occupation titre gratuit pavillons EHPAD Pont-Croix

2025

Schéma préfiguration Ateliers J'ean Moulin

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Décisions Président prises par délégation du conseil

2025

L'ancement CLECT PLUi

2025

Avenant convention SMIADS commune Beuzec-Cap-Sizun

Ressources humaines 1 délibération
2025

Règlement intérieur

Vie associative 1 délibération
2025

Motion soutien Missions Locales

Administration 1 délibération
2025

Election secrétaire de séance

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