Conseil municipal du 2025-12-08

Sizun 8 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - BUDGET LOTISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 ANNEE 2025 - BUDGET GÉNÉRAL - DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°3 ANNÉE 2025 - REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026 - AVENANT MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DE LA RUE DES AJONCS - REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026 - PART COMMUNALE - DEMANDES DE SUBVENTIONS PACTE FINISTERE 2030 - V1 2026 - PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS - 4 - DELIB ADHESION À LA PRESTATION PROTECTION DES DONNÉES DU CDG - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DU SMIADS

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202508

BUDGET LOTISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 ANNEE 2025

202508

BUDGET GÉNÉRAL — DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°3 ANNÉE 2025

202508

REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026

202508

REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026 — PART COMMUNALE

202508

DEMANDES DE SUBVENTIONS PACTE FINISTERE 2030 - V1 2026

202508

4 — DELIB ADHESION À LA PRESTATION PROTECTION DES DONNÉES DU CDG

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202508

AVENANT MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DE LA RUE DES AJONCS

202508

AVENANT N°2 À LA CONVENTION DU SMIADS

👥 Ressources humaines 1 délibération
202508

PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS

WEB megalis:2025:10489:2025-12-08
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