Conseil municipal du 2025-09-25

Sizun 25 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Versement don associations décès agent - Subvention Initiative Cornouaille - Versement don à association en mémoire d'un agent ou élu défunt - PLH 2026-2031 : arrêt n°2 - Projet de cuisine centrale "la Kantoch" - phase APD - FPIC - modalités de répartition - Listes admissions en non-valeur de créances éteintes et irrécouvrables - Subvention Initiative Cornouaille - Avenant contrat Destination de la région Bretagne - Cotisation réseau Sensation Bretagne - Avenant convention ULAMIR - AAP régional "Accompagnement des citoyens à la prévention des déchets" - AAP "Collecte hors foyer" - Convention de mise à disposition d'animaux avec la Ville de Douarnenez - Décisions du Président par délégation du conseil communautaire - Projet pôle de services communautaires - Echange foncier moyennant soulte - Participation Technopole Quimper Cornouaille - Approbation du plan d'actions du PCAET - Choix du mode de gestion piscine Aquacap - Adhésion CEREMA

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Versement don associations décès agent

2025

Subvention Initiative Cornouaille

2025

Versement don à association en mémoire d'un agent ou élu défunt

2025

FPIC — modalités de répartition

2025

Listes admissions en non — valeur de créances éteintes et irrécouvrables

2025

Subvention Initiative Cornouaille

2025

Cotisation réseau Sensation Bretagne

2025

Avenant convention ULAMIR

2025

AAP régional "Accompagnement des citoyens à la prévention des déchets"

2025

AAP "Collecte hors foyer"

2025

Participation Technopole Quimper Cornouaille

2025

Adhésion CEREMA

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

PLH 2026 — 2031 : arrêt n°2

2025

Projet de cuisine centrale "la Kantoch" - phase APD

2025

Décisions du Président par délégation du conseil communautaire

2025

Choix du mode de gestion piscine Aquacap

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention de mise à disposition d'animaux avec la Ville de Douarnenez

2025

Approbation du plan d'actions du PCAET

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Avenant contrat Destination de la région Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Projet pôle de services communautaires — Echange foncier moyennant soulte

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Election secrétaire de séance

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