CM

25 septembre 2025

Sizun 21 délibérations

21

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (21)

Finances & Budget 12 délibérations
2025

Versement don associations décès agent

2025

Subvention Initiative C'ornouaille

2025

Versement don à association en mémoire d'un agent ou élu défunt

2025

FPIC — modalités de répartition

2025

Listes admissions en non — valeur de créances éteintes et irrécouvrables

2025

Subvention Initiative C'ornouaille

2025

C'otisation réseau S'ensation Bretagne

2025

Avenant convention ULAMIR

2025

AAP régional "Accompagnement des citoyens à la prévention des déchets"

2025

AAP "Collecte hors foyer"

2025

Participation Technopole Quimper Cornouaille

2025

Adhésion CEREMA

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

PLH 2026 — 2031 : arrêt n°2

2025

Projet de cuisine centrale "la Kantoch" - phase APD

2025

Décisions du Président par délégation du conseil communautaire

2025

Choix du mode de gestion piscine Aquacap

Environnement 2 délibérations
2025

Convention de mise à disposition d'animaux avec la Ville de D'ouarnenez

2025

Approbation du plan dactions du PCAET

Autres decisions 1 délibération
2025

Avenant contrat Destination de la région Bretagne

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Projet pôle de services communautaires — Echange foncier moyennant soulte

Administration 1 délibération
2025

Election secrétaire de séance

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