22 septembre 2025
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Avenant au Marché de Moe pour les Travaux de Requalification de la Rue des Ajoncs
Designation d'Un Elu Signataire au Titre de lArticle l. 422-7 du Code de l'Urbanisme
Signalisation Véloroute V45
Demande de Déclassement Partiel de la RD 407
Avenant au Contrat de Délégation du Service Public dAssainissement Collectif
Marché de Travaux de Rallongement de la Grande Cale et Autres Aménagements à Pors Lanvers
Rpqs Assainissement Non Collectif 2024
Rpqs Assainissement Collectif 2024
Rpqs Eau Potable 2024
Rectification de lAssiette de la Route et Création d'Une Route à Kersudal
Cession d'Un Délaissé de Voirie Situé à Kersudal
Déclassement Domaine Public Situé à Kersudal
Décision Modificative Budgétaire N°1
Adhesion de la Communaute de Communes au Syndicat Bretagne Mobilites
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