13 décembre 2024
29
délibérations
14
Finances & Budget
12
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Prix de journée 2025
Tarifs annexes 2025
Tarifs hébergement 2025
Tarifs 2025
Avenant contrat dassurance statutaire
Délibération autorisant le Président à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement (Dans la l'imite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Décision modificative n°3 EPRD - 2024
D'epenses Investissement
Plan de Formation 2025
Frais de Deplacement du Personnel
Tarifs 2025
Bareme Acces Epicerie Solidaire 2025
Mise en uvre de la tarification libre en vue de renforcer les moyens des EHPAD
Demande d'octroi d'une avance remboursable de trésorerie à la Communauté de Communes du C'ap S'izun - Pointe du Raz
Avenant 17 Atlantic Batiment
Avenant 14 Porra
Avenant 7 Sanitherm
Avenant 6 Sanitherm
Avenant 8 Realu
Avenant 7 Sebaco
Avenant9 Celt Etanch
Contrat dadhésion à lassurance statutaire - Modification du taux de cotisation
20211213 121 adhésion PSC
Convention Partenariat Veolia
Avenant n°3 au marché 2021 — CIAS-CS-F-001-incontinence (montant du marché)
Avenant n°4 au marché 2021 — CIAS-CS-F-001- incontinence (reconduction)
Modification Tableau des Emplois
Contrat de Projet
Contrat de séjour et Règlement de fonctionnement
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