Conseil municipal du 2024-12-09

Sizun 9 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - MOTION CONTRE LE PROJET DE TRAITÉ MERCOSUR - MOTION RELATIVE À LA PROTECTION DES ÉLUS LOCAUX DANS LEXERCICE DE LEURS FONCTIONS - REDEVANCE PERFORMANCE SYSTÈMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNÉE 2025 - CALES DE PORS-LANVERS DIAGNOSTIC ET ÉTUDE DE FAISABILITÉ - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PACTE FINISTÈRE 2030 V2 POUR LA PÉRIODE 2025-2026 - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DES CALES DE PORS-LANVERS - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PACTE FINISTÈRE V1 POUR 2025 - CESSION GRATUITE À LA COMMUNE DE LA PARCELLE ZP N°99 HENT KERERGANT - DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LA CRÉATION DUN PARKING DE DÉLESTAGE ET DUN CHEMIN PIÉTONNIER À LA POINTE DU MILLIER - CESSION GRATUITE À LA COMMUNE DUNE PARTIE DE LA PARCELLE ZN N°214 - KÉRIOLET

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202409

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PACTE FINISTÈRE 2030 V2 POUR LA PÉRIODE 2025-2026

202409

DEMANDE DE SUBVENTION DSIL POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DES CALES DE PORS-LANVERS

202409

DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PACTE FINISTÈRE V1 POUR 2025

202409

DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LA CRÉATION DUN PARKING DE DÉLESTAGE ET DUN CHEMIN PIÉTONNIER À LA POINTE DU MILLIER

📄 Autres decisions 2 délibérations
202409

MOTION CONTRE LE PROJET DE TRAITÉ MERCOSUR

202409

MOTION RELATIVE À LA PROTECTION DES ÉLUS LOCAUX DANS LEXERCICE DE LEURS FONCTIONS

🌱 Environnement 2 délibérations
202409

REDEVANCE PERFORMANCE SYSTÈMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNÉE 2025

202409

CALES DE PORS — LANVERS DIAGNOSTIC ET ÉTUDE DE FAISABILITÉ

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202409

CESSION GRATUITE À LA COMMUNE DE LA PARCELLE ZP N°99 HENT KERERGANT

202409

CESSION GRATUITE À LA COMMUNE DUNE PARTIE DE LA PARCELLE ZN N°214 - KÉRIOLET

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