Conseil municipal du 2024-12-13
29
délibérations
17
Autres decisions
8
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Prix de journée 2025
Contrat de séjour et Règlement de fonctionnement
Avenant 17 Atlantic Batiment
Avenant 14 Porra
Avenant 7 Sanitherm
Avenant 6 Sanitherm
Avenant 8 Realu
Avenant 7 Sebaco
Avenant9 Celt Etanch
Décision modificative n°3 EPRD - 2024
20211213_121_adhésion_PSC
DEPENSES INVESTISSEMENT
BAREME ACCES EPICERIE SOLIDAIRE 2025
CONTRAT DE PROJET
CONVENTION PARTENARIAT VEOLIA
Avenant n°3 au marché 2021 — CIAS-CS-F-001-incontinence (montant du marché)
Avenant n°4 au marché 2021 — CIAS-CS-F-001- incontinence (reconduction)
Tarifs annexes 2025
Tarifs 2025
Avenant contrat d'assurance statutaire
Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (Dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Contrat dadhésion à lassurance statutaire - Modification du taux de cotisation
TARIFS 2025
Mise en uvre de la tarification libre en vue de renforcer les moyens des EHPAD
Demande doctroi dune avance remboursable de trésorerie à la Communauté de Communes du Cap Sizun - Pointe du Raz
PLAN DE FORMATION 2025
FRAIS DE DEPLACEMENT DU PERSONNEL
Tarifs hébergement 2025
MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS
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