9 décembre 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Motion Contre le Projet de Traité Mercosur
Motion Relative à la Protection des Élus Locaux dans L'exercice de Leurs Fonctions
Cales de Pors — Lanvers Diagnostic et Étude de Faisabilité
Redevance Performance Systèmes D'assainissement Collectif pour L'année 2025
Demande de Subvention au Conseil Départemental dans le C'adre du Pacte Finistère 2030 V2 pour la Période 2025-2026
Demandes de Subventions au Conseil Départemental dans le C'adre du Pacte Finistère V1 pour 2025
Demande de Subvention DSIL pour les Travaux de Réfection des C'ales de Pors-L'anvers
Cession Gratuite à la Commune de la Parcelle Zp N°99 Hent Kerergant
Cession Gratuite à la Commune D'une Partie de la Parcelle Zn N°214 - Kériolet
Demande de Subvention D'ETR pour la Création D'un Parking de D'élestage et D'un Chemin Piétonnier à la Pointe du Millier
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