Conseil municipal du 2025-06-23

Soissons 23 juin 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

11

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

4

Social & Santé

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Affaires Financières – Budget principal – Créances éteintes - Affaires Financières –Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n°168 - Affaires Financières – Avenant à la convention d’avance remboursable INTRACTING - Education Jeunesse – Approbation de la charte des Agentes et agents Territoriaux Spécialises des Ecoles Maternelles (ATS - Affaires Scolaires – Ecoles publiques du 1er degré – Détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’an - Urbanisme – Autorisation de cession par l’EPFLO à Clésence des parcelles situées au 12 Boulevard de Metz (ancien Hôtel P - Urbanisme - Transition écologique – Engagement de la ville de Soissons dans le programme Territoires Engages pour la Tra - Le Mail-Scène culturelle – Diptyque théâtre – Signature d’une convention de résidence période septembre 2025 à juin 2026 - Le Mail-Scène culturelle – Signature convention avec l’association Espace Jeunesse et Culture de Soissons et attribution - Archives – Numérisation de registres d’arrêtés – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Cul - Archives – Restauration de registres de délibérations – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affai - Musée – Restaurations d’œuvres appartenant aux collections municipales - Musée – Convention relative à la résidence Qu(art)iers de Castor & Cie - Musée – Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Convention relative à la résidence et exposition du collectif Hip - Musée – Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Contrat avec Pierre MABILLE - Musée – Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Convention avec David TREMLET - Musée – Contrat de production d’exposition avec le Fonds Régional d’Art Contemporain de Picardie (FRAC) - Musée – Vente de livrets de coloriages - Mobilité – Tarifs de la consigne à vélos - Action Sociale – Vie des Quartiers - Création d’un Point Accueil Ecoute Jeunes

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Délibérations (30)

🎭 Culture & Patrimoine 11 délibérations

Le Mail — Scène culturelle – Diptyque théâtre – Signature d’une convention de résidence période septembre 2025 à juin 2026 et attribution d’une subvention 2025

Le Mail — Scène culturelle – Signature convention avec l’association Espace Jeunesse et Culture de Soissons et attribution d’une subvention de fonctionnement 2025

Archives — Numérisation de registres d’arrêtés – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France

Archives — Restauration de registres de délibérations – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Haut-de-France

Musée — Restaurations d’œuvres appartenant aux collections municipales

Musée — Convention relative à la résidence Qu(art)iers de Castor & Cie

Musée — Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Convention relative à la résidence et exposition du collectif Hippolyte Hentgen

Musée — Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Contrat avec Pierre MABILLE

Musée — Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Convention avec David TREMLET

Musée — Contrat de production d’exposition avec le Fonds Régional d’Art Contemporain de Picardie (FRAC)

Musée — Vente de livrets de coloriages

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Urbanisme — Autorisation de cession par l’EPFLO à Clésence des parcelles situées au 12 Boulevard de Metz (ancien Hôtel Paris – Bruxelles) pour la réalisation d’un programme de logements

Urbanisme — Transition écologique – Engagement de la ville de Soissons dans le programme Territoires Engages pour la Transition Ecologique (TETE) de l’ADEME au côté de GrandSoissons Agglomeration

Commande Publique — Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite des bâtiments de la ville de Soissons, de GrandSoissons Agglomération et de com

Commande Publique — Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d’assurances de la ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération

Commande Publique — Présentation du bilan annuel des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Exercice 2024

❤️ Social & Santé 4 délibérations

Action Sociale — Vie des Quartiers - Création d’un Point Accueil Ecoute Jeunes

Action Sociale — Vie des Quartiers - Signature d’un Contrat d'accueil et d'intégration

Action Sociale — Santé – Vie des Quartiers et Démocratie Locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social

Renouvellement Urbain — Comité de gestion du « Fonds de Travaux Urbain » - (FTU)

Sport 3 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d’Objectifs avec les clubs sportifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Affaires Financières — Budget principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n°168339

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Education Jeunesse — Approbation de la charte des Agentes et agents Territoriaux Spécialises des Ecoles Maternelles (ATSEM)

Affaires Scolaires — Ecoles publiques du 1er degré – Détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2025-2026

📄 Autres decisions 1 délibération

Affaires Financières — Avenant à la convention d’avance remboursable INTRACTING

🛡️ Sécurité 1 délibération

Mobilité — Tarifs de la consigne à vélos

👥 Ressources humaines 1 délibération

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

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