Conseil municipal du 2025-06-23
30
délibérations
11
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
Synthèse
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Le Mail — Scène culturelle – Diptyque théâtre – Signature d’une convention de résidence période septembre 2025 à juin 2026 et attribution d’une subvention 2025
Le Mail — Scène culturelle – Signature convention avec l’association Espace Jeunesse et Culture de Soissons et attribution d’une subvention de fonctionnement 2025
Archives — Numérisation de registres d’arrêtés – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France
Archives — Restauration de registres de délibérations – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Haut-de-France
Musée — Restaurations d’œuvres appartenant aux collections municipales
Musée — Convention relative à la résidence Qu(art)iers de Castor & Cie
Musée — Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Convention relative à la résidence et exposition du collectif Hippolyte Hentgen
Musée — Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Contrat avec Pierre MABILLE
Musée — Exposition Les Nouvelles Aventures du Pastel : Convention avec David TREMLET
Musée — Contrat de production d’exposition avec le Fonds Régional d’Art Contemporain de Picardie (FRAC)
Musée — Vente de livrets de coloriages
Urbanisme — Autorisation de cession par l’EPFLO à Clésence des parcelles situées au 12 Boulevard de Metz (ancien Hôtel Paris – Bruxelles) pour la réalisation d’un programme de logements
Urbanisme — Transition écologique – Engagement de la ville de Soissons dans le programme Territoires Engages pour la Transition Ecologique (TETE) de l’ADEME au côté de GrandSoissons Agglomeration
Commande Publique — Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite des bâtiments de la ville de Soissons, de GrandSoissons Agglomération et de com
Commande Publique — Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d’assurances de la ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération
Commande Publique — Présentation du bilan annuel des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Exercice 2024
Action Sociale — Vie des Quartiers - Création d’un Point Accueil Ecoute Jeunes
Action Sociale — Vie des Quartiers - Signature d’un Contrat d'accueil et d'intégration
Action Sociale — Santé – Vie des Quartiers et Démocratie Locale – Attribution de subventions aux associations à caractère social
Renouvellement Urbain — Comité de gestion du « Fonds de Travaux Urbain » - (FTU)
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Conventions d’Objectifs avec les clubs sportifs
Affaires Financières — Budget principal – Créances éteintes
Affaires Financières — Garantie d’emprunt – CLESENCE – Emprunt caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n°168339
Education Jeunesse — Approbation de la charte des Agentes et agents Territoriaux Spécialises des Ecoles Maternelles (ATSEM)
Affaires Scolaires — Ecoles publiques du 1er degré – Détermination du forfait communal moyen – Coût de l’élève pour l’année scolaire 2025-2026
Affaires Financières — Avenant à la convention d’avance remboursable INTRACTING
Mobilité — Tarifs de la consigne à vélos
Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs
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