Conseil municipal du 2021-18-11

Commerce — ouvertures dominicales 2022 – Communes de Crouy, Soissons, Vauxbuin et Villeneuve-Saint-Germain

Commerce — ouvertures dominicales 2022 – Communes de Crouy, Soissons, Vauxbuin et Villeneuve-Saint-Germain

Labellisation #APTIC et Modification de la grille tarifaire PIXL GrandSoissons

Adoption du schéma de mutualisation / Mandat 2020/2026

Budget annexe PLIE — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Budget annexe Pépinière/Hôtel Gouraud — Exercice 2021 / Décision modificative n°2

Budget annexe Eau potable — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Budget principal / Décision modificative n°2

Budget annexe Office de tourisme / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Budget annexe RS Télécom / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Budget annexe Pépinière/Hôtel Gouraud / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Budget annexe Eau potable / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Budget annexe PLIE / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Budget annexe Assainissement / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Budget principal / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2022

Fonds de concours / Attribution à la Commune d’Acy dans le cadre de la réfection de la toiture du commerce du village

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Belleu dans le cadre de la réhabilitation d'un logement communal en salle périscolaire et extrascolaire

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Billy sur Aisne dans le cadre de l'acquisition de défibrillateurs

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Crouy dans le cadre de la création d’une aire de loisirs et sportive

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Cuffies dans le cadre de l'acquisition de matériel numérique éducatif

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Cuffies dans le cadre de la rénovation du logement communal

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Cuisy en Almont dans le cadre de l'acquisition d'un tracteur tondeuse

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Mercin et Vaux dans le cadre de la création d’un plafond suspendu dans le secrétariat de mairie

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Mercin et Vaux dans le cadre de travaux de rénovation des bâtiments du regroupement scolaire

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Noyant et Aconin dans le cadre de la réalisation de deux plateaux traversants sur la RD95

Fonds de concours / Attribution à la Commune d'Osly-Courtil dans le cadre de la réfection et l'isolation des vestiaires de l'école

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pasly dans le cadre de la création d’une salle de classe supplémentaire et d’un préau

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pommiers dans le cadre de l'acquisition de matériel informatique

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pommiers dans le cadre de l'installation d'une grille sur le muret de l'école

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pommiers dans le cadre de l'installation de deux radars pédagogiques

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pommiers dans le cadre de l'acquisition d'un écran interactif

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Septmonts dans le cadre de la restauration de la façade de la mairie

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Sermoise dans le cadre de la réalisation d’une piste de course et d’un parking

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de l’aménagement de la rive gauche des Berges de l’Aisne – tranche 1

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de l'aménagement piétonnier le long du transept sud de la cathédrale

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de l'aménagement de la place Alsace Lorraine

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre des aménagements rue de la Bannière

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de l'installation d'équipements spécifiques place Alsace Lorraine

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de la réalisation d’un parcours de vidéo-mapping – tranche 1

Fonds de concours / Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de la réalisation d'un terrain synthétique sur le stade Jean-Pierre Papin et remplacement des éclairages

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Venizel dans le cadre de la réfection du préau, de la cour et de la couverture de l’école élémentaire

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Venizel dans le cadre de la réfection des sanitaires, de la cour, du préau et de la couverture du Groupe Bignebat

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve-Saint-Germain dans le cadre du remplacement de l’éclairage de la Halle des Sports

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve-Saint-Germain dans le cadre du remplacement de l’éclairage du tennis couvert

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve-Saint-Germain dans le cadre de la réfection des sanitaires de l’école Jean Zay

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Vregny dans le cadre de travaux de rénovation du secrétariat de mairie

Budget Principal 2021 / Admission en non-valeur

Budget annexe Pépinière /Hôtel Gouraud 2021 - Admission en non-valeur

Budget annexe Assainissement 2021 / Admission en non-valeur

Budget Principal 2021 / Allocation en créances éteintes

Budget annexe Assainissement 2021 / Allocation en créances éteintes

Tarifs / Grille tarifaire des Autorisations du Droit des Sols (ADS)

Extension des consignes de tri / Convention de réversion financière relative aux dépenses de communication

Plan Local d'Urbanisme de Crouy / Prescription d'une modification simplifiée et modalités de mise à disposition

Plan Local d'Urbanisme de Crouy / Modification n°3 : approbation

Déclaration d'intention de projet / Projet d'aménagement d'une salle multifonctionnelle et d'un parc urbain sur la friche « Baxi-Focast » à Villeneuve-Saint-Germain

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : prescription et modalités de concertation

Parc éolien de Tartiers  / Avis de GrandSoissons Agglomération sur le projet

Déclaration de prise en considération / Opération d'aménagement « quartier de gare » sur les communes de Soissons, Belleu, Billy-sur-Aisne et Villeneuve-Saint-Germain

Travaux de construction d’un parking — silo au Quartier de Gare à Soissons/ Attribution des marchés (lots 1 à 7)

BILLY SUR AISNE / Vente club aéromodélisme

BILLY SUR AISNE / Lamberty — Frais ingénierie EPFLO

QUARTIER GARE / Convention d’occupation précaire - avenant n°1

GOURAUD / Bât 12, Envol, vente lot 24 + réserve lot 25 sté APC

MERCIN ET VAUX / Près Frais — Vente Baker Box

Opération programmée d'amélioration de l'habitat / Approbation du programme, du plan de financement et autorisation de signature

Ecoquartier « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation et autorisation de signature de la proposition technique et financière pour la réalisation d'une mise en souterrain d'initiative locale de la lign

Délégations de compétence aux communes membres

Recouvrement redevance — renouvellement convention avec NOREADE

Recouvrement redevance — renouvellement convention avec le SESV

Convention de mise à disposition de services GrandSoissons Agglomération / Valor'Aisne

Adoption des RPQS eau potable 2020 des syndicats supra-communautaires

Renouvellement du chantier d'insertion « Pépinière gestion arbustive » pour l'année 2022

Renouvellement du chantier d'insertion « Restauration du petit patrimoine bâti » pour l'année 2022

Convention de partenariat avec l'A.C.I Chiffons d'essuyage Picardie

Adhésion de GrandSoissons Agglomération à l’association LE BOIS DE DEUX MAINS – LBD2M SEVE

Subventions 2021 / Clubs sportifs

Convention Ville de Soissons / Complexe aquatique – carte ado

Aire de grand passage de Courmelles : approbation du règlement intérieur