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Plan Local d'Urbanisme de Septmonts / Prescription d'une révision allégée

Parc éolien de Selens — Vézaponin / Avis de GrandSoissons Agglomération sur le projet

Parc éolien de Crouy — Cuffies / Avis de GrandSoissons Agglomération sur le projet

GOURAUD/ convention ENEDIS

QUARTIER GARE / Acquisition SNCF — Portage EPFLOPLATEAU / convention occupation réelle temporaire domaine privé ZA15 Concerto

PLATEAU / convention occupation réelle temporaire domaine privé ZA15 Concerto

PLATEAU / cession Sté BREGER

SEPTMONTS / Création voirie accès Carrières de Noyant

Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat LBP-00012554 – ESH Clésence – 3 logements PSLA, Rue de Pampelune à Soissons

Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat LBP-00012550 – ESH Clésence – 8 logements PSLA, ex-hôtel de la Croix dOr, Rue St-Christophe à Soissons

Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat LBP-00012556 – ESH Clésence – 5 logements PSLA, rue du Belvédère à Soissons

SEPTMONTS / Déclaration d'intérêt communautaire

AéRODROME / Commission Consultative de l'environnement de laérodrome/ Désignation des membres/ Modification

SERMOISE / parc d'activités / rétrocession terres Plateau Billy

Budget principal — Exercice 2021 / Rectification de la Décision modificative n°1

ZAC Les Entrepôts / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1111 _ Bâtiments K102 - K301- K302 – Approbation du Rapport d'Activités de la SEDA – Bilan de clôture 2021

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d

Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères / Exonérations 2022

Convention de partenariat dans le cadre des salons d'orientation et étudiants STUDYRAMA

Fonds de concours / Règlement d'intervention

Zone d'aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d'activités de la SEDA (CRACL) - 2020Zone d'aménagement concerté « Sous-Clémenc

Zone d'aménagement concerté « Le Colombier » à Billy-sur- Aisne / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d'activités de la SEDA (CRACL) - 2020

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 de la commune de CROUY

Adoption des RPQS eau potable 2020 des syndicats et communes infra communautaires

Avis sur le retrait de membres SIDEN SIAN (NOREADE)Désignation de deux représentants au sein du SESV

Désignation de deux représentants au sein du SESV

Président / Délégations

Tableau des effectifs / Création de postes dans le cadre du Parcours Emploi Compétences

Tableau des effectifs / Modification

Cité de la Musique et de la Danse — Demande de renouvellement du classement du conservatoire à rayonnement intercommunal

Cité de la Musique et de la Danse — Mise en place de classes chorales, demande de subvention

Points dApports Volontaires Enterrés / convention relative à la gestion des conteneurs enterrés

Signature de la convention cadre triennale « Cités Educatives »