9 23 2021
33
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
4
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Soissons — 9 €/moisDélibérations (33)
Plan Local d'Urbanisme de Septmonts / Prescription d'une révision allégée
Parc éolien de Selens — Vézaponin / Avis de GrandSoissons Agglomération sur le projet
Parc éolien de Crouy — Cuffies / Avis de GrandSoissons Agglomération sur le projet
GOURAUD/ convention ENEDIS
QUARTIER GARE / Acquisition SNCF — Portage EPFLOPLATEAU / convention occupation réelle temporaire domaine privé ZA15 Concerto
PLATEAU / convention occupation réelle temporaire domaine privé ZA15 Concerto
PLATEAU / cession Sté BREGER
SEPTMONTS / Déclaration d’intérêt communautaire
SEPTMONTS / Création voirie accès Carrières de Noyant
SERMOISE / parc d’activités / rétrocession terres Plateau Billy
Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat LBP-00012554 – ESH Clésence – 3 logements PSLA, Rue de Pampelune à Soissons
Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat LBP-00012550 – ESH Clésence – 8 logements PSLA, ex-hôtel de la Croix dOr, Rue St-Christophe à Soissons
Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat LBP-00012556 – ESH Clésence – 5 logements PSLA, rue du Belvédère à Soissons
AéRODROME / Commission Consultative de lenvironnement de laérodrome/ Désignation des membres/ Modification
Convention de partenariat dans le cadre des salons d’orientation et étudiants STUDYRAMA
Budget principal — Exercice 2021 / Rectification de la Décision modificative n°1
Fonds de concours / Règlement d’intervention
ZAC Les Entrepôts / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1111 _ Bâtiments K102 - K301- K302 – Approbation du Rapport d'Activités de la SEDA – Bilan de clôture 2021
Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d
Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères / Exonérations 2022
Zone d'aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d'activités de la SEDA (CRACL) - 2020Zone d'aménagement concerté « Sous-Clémenc
Zone d'aménagement concerté « Le Colombier » à Billy-sur- Aisne / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d'activités de la SEDA (CRACL) - 2020
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 de la commune de CROUY
Adoption des RPQS eau potable 2020 des syndicats et communes infra communautaires
Avis sur le retrait de membres SIDEN SIAN (NOREADE)Désignation de deux représentants au sein du SESV
Désignation de deux représentants au sein du SESV
Président / Délégations
Tabl'eau des effectifs / Création de postes dans le cadre du Parcours Emploi Compétences
Tabl'eau des effectifs / Modification
Cité de la Musique et de la Danse — Demande de renouvellement du classement du conservatoire à rayonnement intercommunal
Cité de la Musique et de la Danse — Mise en place de classes chorales, demande de subvention
Points dApports Volontaires Enterrés / convention relative à la gestion des conteneurs enterrés
Signature de la convention cadre triennale « Cités Educatives »
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