CM

20 janvier 2022

Soissons 36 délibérations

36

délibérations

15

Ressources humaines

12

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

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Délibérations (36)

Ressources humaines 15 délibérations

Modification statutaire / Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental dIncendie et de secours)

Modification statutaire / Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental dIncendie et de secours)

Centre de Gestion de lAisne / Reconduction dadhésion au service de Médecine Professionnelle et Prévention pour la période 2022/2024

Centre de Gestion de lAisne / Reconduction dadhésion au service de Médecine Professionnelle et Prévention pour la période 2022/2024

Tableau des effectifs / Création de poste dans le cadre du Parcours Emploi Compétences

Service PIXL / Recrutement d'un contractuel

Service Les Bains du Lac / Recrutement d'un contractuel

Service Les Bains du Lac / Recrutement d'un contractuel

Service Autorisations du droit des sols / Recrutement d'un contractuel

Service Développement Économique / Recrutement d'un contractuel

Office de Tourisme / Recrutement d'un contractuel

Service Assainissement / Recrutement d'un contractuel

Direction Stratégie et Développement de Projets / Recrutement d'un contractuel

Politique de la Ville / Recrutement d'un contractuel

Tableau des effectifs / Modification

Urbanisme & Travaux 12 délibérations

C'onservatoire des espaces n'aturels Hauts-de-France / Approbation et autorisation de s'ignature de la convention de partenariat

C'onservatoire des espaces n'aturels Hauts-de-France / Approbation et autorisation de s'ignature de la convention de partenariat

S'oissons/ projet gare / SNCF/ Acquisitions halle S'ernam

S'oissons / projet gare / SNCF/ conventions

S'oissons/ Pôle automobile — acquisition terrains EPFLO

PLATEAU / Vente JUNGLE

PLATEAU / cession Sté Concerto/ ZA 15/ Stationnements

Plan Local d'Urbanisme de Sermoise / Approbation de la modification n°1

Plan Local d'Urbanisme de Sermoise / Approbation de la modification n°1

Plan Local d'Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Crouy « Sous — clémencins » / convention de servitudes RTE

S'oissons/ Gouraud — Bâtiment les D'écideurs- Vente Mie Chti

Finances & Budget 8 délibérations

Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de lImmobilier (SIMI) 2021 à Paris

Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de lImmobilier (SIMI) 2021 à Paris

Création commission numérique

Feuille de route numérique de GrandSoissons Agglomération

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2022

Budget annexe Pépinière Hôtel Gouraud / Clôture

Budget annexe PLIE / Clôture

Accompagnement à la structuration de la filière « Haricot de Soissons » - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France

Environnement 1 délibération

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable de la commune de Crouy

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