20 janvier 2022
36
délibérations
15
Ressources humaines
12
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Modification statutaire / Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental dIncendie et de secours)
Modification statutaire / Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental dIncendie et de secours)
Centre de Gestion de lAisne / Reconduction dadhésion au service de Médecine Professionnelle et Prévention pour la période 2022/2024
Centre de Gestion de lAisne / Reconduction dadhésion au service de Médecine Professionnelle et Prévention pour la période 2022/2024
Tableau des effectifs / Création de poste dans le cadre du Parcours Emploi Compétences
Service PIXL / Recrutement d'un contractuel
Service Les Bains du Lac / Recrutement d'un contractuel
Service Les Bains du Lac / Recrutement d'un contractuel
Service Autorisations du droit des sols / Recrutement d'un contractuel
Service Développement Économique / Recrutement d'un contractuel
Office de Tourisme / Recrutement d'un contractuel
Service Assainissement / Recrutement d'un contractuel
Direction Stratégie et Développement de Projets / Recrutement d'un contractuel
Politique de la Ville / Recrutement d'un contractuel
Tableau des effectifs / Modification
C'onservatoire des espaces n'aturels Hauts-de-France / Approbation et autorisation de s'ignature de la convention de partenariat
C'onservatoire des espaces n'aturels Hauts-de-France / Approbation et autorisation de s'ignature de la convention de partenariat
S'oissons/ projet gare / SNCF/ Acquisitions halle S'ernam
S'oissons / projet gare / SNCF/ conventions
S'oissons/ Pôle automobile — acquisition terrains EPFLO
PLATEAU / Vente JUNGLE
PLATEAU / cession Sté Concerto/ ZA 15/ Stationnements
Plan Local d'Urbanisme de Sermoise / Approbation de la modification n°1
Plan Local d'Urbanisme de Sermoise / Approbation de la modification n°1
Plan Local d'Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : Bilan de concertation et Arrêt de projet
Crouy « Sous — clémencins » / convention de servitudes RTE
S'oissons/ Gouraud — Bâtiment les D'écideurs- Vente Mie Chti
Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de lImmobilier (SIMI) 2021 à Paris
Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de lImmobilier (SIMI) 2021 à Paris
Création commission numérique
Feuille de route numérique de GrandSoissons Agglomération
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2022
Budget annexe Pépinière Hôtel Gouraud / Clôture
Budget annexe PLIE / Clôture
Accompagnement à la structuration de la filière « Haricot de Soissons » - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France
Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable de la commune de Crouy
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