Conseil municipal du 2022-10-03

Participation de GrandSoissons Agglomération à l'abondement Initiative Aisne pour l'année 2022

Participation de GrandSoissons Agglomération à l'abondement Initiative Aisne pour l'année 2022

Création d’un Appel à Projets « Territoire / Enseignement Supérieur / Entreprise »

Création d’un Appel à Projets « Territoire / Enseignement Supérieur / Entreprise »

Participation de GrandSoissons Agglomération à l'abondement de la protection civile en faveur de l’Ukraine

Recherche de mécénat pour accompagner les projets de GrandSoissons Agglomération

Recherche de mécénat pour accompagner les projets de GrandSoissons Agglomération

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de balayage mécanisé des caniveaux de GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de balayage mécanisé des caniveaux de GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Groupement de commande / Mutualisation des prestations d’hébergement, d’infogérance, de maintenance des systèmes d’information et des prestations associées pour GrandSoissons Agglomération et la Ville

Groupement de commande / Mutualisation des prestations d’hébergement, d’infogérance, de maintenance des systèmes d’information et des prestations associées pour GrandSoissons Agglomération et la Ville

Groupement de commande / Mutualisation des achats de matériel informatique pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Groupement de commande / Mutualisation des achats de matériel informatique pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées

Groupement de commande / Mutualisation des achats de défibrillateurs pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Groupement de commande / Mutualisation des achats de défibrillateurs pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services Ville de Soissons/Grandsoissons Agglomération / Convention de mises à disposition croisée-convention de prestations de service

Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services Ville de Soissons/Grandsoissons Agglomération / Convention de mises à disposition croisée-convention de prestations de service

Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services Ville de Soissons/Grandsoissons Agglomération / Convention de mises à disposition croisée-convention de prestations de service

Mise en œuvre du schéma de mutualisation des services Ville de Soissons/Grandsoissons Agglomération / Convention de mises à disposition croisée-convention de prestations de service

Comptes de gestion — Exercice 2021 / Approbation

Comptes administratifs — Exercice 2021 / Vote

Affectation des résultats de l’exercice 2021 sur l’exercice 2022 / Vote

Budget principal — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Assainissement / Eaux pluviales urbaines – Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Office de tourisme — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Eau potable — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe RS Télécom — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Les Entrepôts — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Le Parc Gouraud — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Le Plateau — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Les Prés Frais — Exercice 2022 / Budget primitif

Budget annexe Les Taillepieds — Exercice 2022 / Budget primitif

Taxe foncière sur les propriétés non — bâties (TFPNB) – part intercommunale / Fixation du taux d’imposition 2022

Cotisation foncière des entreprises (CFE) / Fixation du taux d’imposition 2022

Subventions d’équilibre 2022 versées par le budget principal aux budgets annexes qualifiés de services publics administratifs (SPA)

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Crouy dans le cadre de l'acquisition d'un tracteur

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Crouy dans le cadre de l'achat de columbariums pour le cimetière

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Crouy dans le cadre des travaux de réfection de l'école Tivoli

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Leury dans le cadre des travaux de rénovation de la mairie

Fonds de concours / Attribution à la Commune d'Osly-Courtil dans le cadre du ravalement du bâtiment technique

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pommiers dans le cadre de la création d'une aire de jeux

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Pommiers dans le cadre de l'acquisition de défibrillateurs

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Venizel dans le cadre de l'acquisition de défibrillateurs

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Venizel dans le cadre de l'acquisition de deux véhicules

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve Saint Germain dans le cadre de l'acquisition d'un camion nacelle

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve Saint Germain dans le cadre du remplacement des menuiseries extérieures de la salle Abel Soupplet

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve Saint Germain dans le cadre de la réhabilitation de la cour de l'école Jean Zay

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve Saint Germain dans le cadre du remplacement de la couverture du logement communal

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve Saint Germain dans le cadre du remplacement des menuiseries extérieures du logement communal

Fonds de concours / Attribution à la Commune de Villeneuve Saint Germain dans le cadre de l'acquisition de défibrillateurs

Points d'Apport Volontaires Enterrés / Déploiement et demande de subvention

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères / Fixation des taux 2022

Ordures Ménagères / Tarifs Redevance Spéciale 2022

Ordures Ménagères / Tarifs 2022

Carrières de Noyant / Avis de GrandSoissons Agglomération sur la Demande d'autorisation environnementale d'exploiter une Carrière Souterraine de pierres de taille

contribution à l’USEDA pour la reprise de quelques éclairages publics à Gouraud

Aménagement de la voie verte cyclable de Mercin-et-Vaux à Montigny-Lengrain – Ouvrage de la traversée de la RN31 au lieu-dit « Le Cul Froid » / Convention de prestation de service

Aménagement de la voie verte cyclable de Mercin-et-Vaux à Montigny-Lengrain – Ouvrage de la traversée de la RN31 au lieu-dit « Le Cul Froid » / Convention de prestation de service

QUARTIER DE GARE  / Concours de maîtrise d’œuvre – Lot n° 2 " restructuration d'une friche industrielle avec construction d'une salle de type "Arena" / Autorisation de signature du marché

Soissons/ Quartier gare / SNCF/ Convention d’occupation temporaire

Les Prés Frais / Vente RVM

Site BAXI FOCAST / Portage foncierQUARTIER DE GARE  / EPFLO- Portage foncier du site Baxi-Focast

Eau Potable/ Tarifs 2022

Programme d'études et travaux eau potable 2022 / Approbation et demande de subventions

Délégations de compétence au SIPRODES, Avenant n°1

Délégations de compétence au SIPRODES, Avenant n°1

Assainissement / redevance assainissement collectif 2022

Assainissement / tarifs 2022

Programme d'études et travaux assainissement 2022/ Approbation et demande de subventions

Syndicat des eaux du Soissonnais et du Valois (SESV) / Désignation de représentants au sein du SESV

Convention pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération à l'association LE BOIS DE DEUX MAINS pour les années 2022-2024

Convention pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération à l'association LE BOIS DE DEUX MAINS pour les années 2022-2024

Convention pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération à l'association LE BOIS DE DEUX MAINS pour les années 2022-2024

Convention pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération à l'association LE BOIS DE DEUX MAINS pour les années 2022-2024

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Programmation du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi 2022

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Programmation du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi 2022

Bureau Communautaire / désignation d'un nouveau membre

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (besoin saisonnier)

Complexe aquatique Régime indemnitaire / régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, expertise et de l'engagement professionnel – Modifications- Agents filière sportive des Bains d

Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs / Lancement d’une procédure de révision du plan

Visite virtuelle agglomération / Convention de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et des acteurs publics et privés du GrandSoissons

Visite virtuelle agglomération / Convention de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et des acteurs publics et privés du GrandSoissons

Adhésion à l'association 3PES

Voie verte cyclable — Tronçon Soissons – Belleu - Gare / Déclaration d'intérêt communautaire