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22 septembre 2022

Soissons 58 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Environnement

Finances & Budget

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Délibérations (58)

Urbanisme & Travaux 23 délibérations

Plan Local d'Urbanisme intercommunal / Modalités de collaboration

Plan Local d'Urbanisme intercommunal / Prescription, objectifs et modalités de concertation

SOISSONS / Entrepôts/ vente terrain Ville de Soissons

PLATEAU / cession Sté INCYE

Plan Local d'Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

PLU de Mercin — et-Vaux / Débat sur le projet d'aménagement de développement durable

Plan Local d'Urbanisme de Soissons / Prescription d'une modification simplifiée

PLU de Venizel et SCoT du Soissonnais / Déclaration de projet de création d'une aire d'accueil pour les « Gens du Voyage », valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Venizel et du Sché

Plan Local d'Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de lenquête publique et approbation

Travaux de construction d'un parking — silo au Quartier de Gare à Soissons / Modification de marché (Avenant) _ MP n° 22.011.1 - Lot n° 1

Travaux de construction d'un parking — silo au Quartier de Gare à Soissons / Modification de marché (Avenant) _ MP n° 22.011.2 - Lot n° 2

Garanties demprunts / Garantie partielle de prêt – Contrat N°136359 – ESH Clésence – 9 logements PLS, Rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain

Environnement 23 délibérations

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2021

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 de la commune de CROUY

Recouvrement redevance / convention tripartite avec SESV, SUEZ Eau France et GrandSoissons Agglomération

Recouvrement redevance / Avenant convention avec SUEZ Eau France

Dégrèvement redevance assainissement/ Mme MERLIN, 3 rue Carnot à SOISSONS

SIDEN — SIAN / adhésion de nouvelles communes

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable du syndicat des Eaux de CUFFIES PASLY POMMIERS

Ecoquartier « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation et autorisation de signature de la Convention de travaux relative à la mise en souterrain dinitiative locale de la ligne haute-tension Beautor /

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire

Délégation de service public (DSP) pour la production, le transport et la distribution de l'eau potable sur la commune de Crouy : Choix du d'élégataire

Délégation de service public (DSP) pour le service public d'eau potable de la commune de J'UVIGNY : Avenant de prolongation

Finances & Budget 5 délibérations

Fourniture de gaz pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées / Groupement de commande

Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères / Exonérations 2023

Reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques d'intérêt communautaire

Ressources humaines 3 délibérations

Tableau des effectifs / Modification

Direction Stratégie et Développement de Projets / Direction Habitat-Logement / création de poste - Recrutement d'un contractuel

Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la Collectivité - Lot n° 2 : Prévoyance / Modification de marché (Avenant) n° 1

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cité de la Musique et de la Danse — mise en place de classes chorales, renouvellement demande de subvention DRAC

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d'enseignement artistique / conventionnement Compagnie l'Arcade 2022-2023

Autres decisions 2 délibérations

Programme local de lhabitat 2016 — 2022 / Prorogation d'un an

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