Conseil municipal du 2022-09-22

Soissons 22 septembre 2022 58 délibérations
Document source

58

délibérations

23

Urbanisme & Travaux

23

Environnement

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

58 délibérations - Tableau des effectifs / Modification - Direction Stratégie et Développement de Projets / Direction Habitat-Logement / création de poste - Recrutement d'un cont - Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la Collectivité - Lot n° 2 : Prévoyance - Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation - Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation - Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation - Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation - Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation - PLU de Mercin-et-Vaux / Débat sur le projet d’aménagement de développement durable - PLU de Mercin-et-Vaux / Débat sur le projet d’aménagement de développement durable - Plan Local d'Urbanisme intercommunal / Modalités de collaboration - Plan Local d'Urbanisme intercommunal / Prescription, objectifs et modalités de concertation - Plan Local d’Urbanisme de Soissons / Prescription d’une modification simplifiée - PLU de Venizel et SCoT du Soissonnais / Déclaration de projet de création d’une aire d’accueil pour les « Gens du Voyage - Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation - Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation - Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation - Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation - Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation - Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

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Délibérations (58)

🏗️ Urbanisme & Travaux 23 délibérations

Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

Plan Local d’Urbanisme de Crouy / Modification simplifiée : Bilan de la mise à disposition du public et Approbation

PLU de Mercin — et-Vaux / Débat sur le projet d’aménagement de développement durable

PLU de Mercin — et-Vaux / Débat sur le projet d’aménagement de développement durable

Plan Local d'Urbanisme intercommunal / Modalités de collaboration

Plan Local d'Urbanisme intercommunal / Prescription, objectifs et modalités de concertation

Plan Local d’Urbanisme de Soissons / Prescription d’une modification simplifiée

PLU de Venizel et SCoT du Soissonnais / Déclaration de projet de création d’une aire d’accueil pour les « Gens du Voyage », valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Venizel et du Sché

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve — Saint-Germain / Révision allégée n°2 : bilan de l'enquête publique et approbation

Travaux de construction d’un parking — silo au Quartier de Gare à Soissons / Modification de marché (Avenant) _ MP n° 22.011.1 - Lot n° 1

Travaux de construction d’un parking — silo au Quartier de Gare à Soissons / Modification de marché (Avenant) _ MP n° 22.011.2 - Lot n° 2

SOISSONS / Entrepôts/ vente terrain Ville de Soissons

PLATEAU / cession Sté INCYE

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°136359 – ESH Clésence – 9 logements PLS, Rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°136359 – ESH Clésence – 9 logements PLS, Rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain

🌱 Environnement 23 délibérations

Ecoquartier « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation et autorisation de signature de la Convention de travaux relative à la mise en souterrain d'initiative locale de la ligne haute-tension Beautor /

Ecoquartier « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation et autorisation de signature de la Convention de travaux relative à la mise en souterrain d'initiative locale de la ligne haute-tension Beautor /

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2021

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2021

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 de la commune de CROUY

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 de la commune de CROUY

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire.

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire.

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire.

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire.

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire.

Adoption des RPQS eau potable 2021 des syndicats et communes infra communautaire.

Délégation de service public (DSP) pour la production, le transport et la distribution de l’eau potable sur la commune de Crouy : Choix du délégataire

Délégation de service public (DSP) pour le service public d’eau potable de la commune de JUVIGNY : Avenant de prolongation

Recouvrement redevance / convention tripartite avec SESV, SUEZ Eau France et GrandSoissons Agglomération

Recouvrement redevance / convention tripartite avec SESV, SUEZ Eau France et GrandSoissons Agglomération

Recouvrement redevance / Avenant convention avec SUEZ Eau France

Recouvrement redevance / Avenant convention avec SUEZ Eau France

Dégrèvement redevance assainissement/ Mme MERLIN, 3 rue Carnot à SOISSONS

SIDEN — SIAN / adhésion de nouvelles communes

SIDEN — SIAN / adhésion de nouvelles communes

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable du syndicat des Eaux de CUFFIES PASLY POMMIERS

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d'eau potable du syndicat des Eaux de CUFFIES PASLY POMMIERS

💶 Finances & Budget 5 délibérations

Fourniture de gaz pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées / Groupement de commande

Fourniture de gaz pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées / Groupement de commande

Reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques d’intérêt communautaire

Reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques d’intérêt communautaire

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères / Exonérations 2023

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Tableau des effectifs / Modification

Direction Stratégie et Développement de Projets / Direction Habitat-Logement / création de poste - Recrutement d'un contractuel

Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la Collectivité - Lot n° 2 : Prévoyance / Modification de marché (Avenant) n° 1

📄 Autres decisions 2 délibérations

Programme local de l’habitat 2016 — 2022 / Prorogation d’un an

Programme local de l’habitat 2016 — 2022 / Prorogation d’un an

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique / conventionnement Compagnie l’Arcade 2022-2023

Cité de la Musique et de la Danse — mise en place de classes chorales, renouvellement demande de subvention DRAC

WEB dgv_tag:6878f5096d7d2ce6d00318d8:1080:2022-09-22
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