Conseil municipal du 2022-04-28

Convention de partenariat pour le versement d'une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional "Pépite A2U" pour l'année 2022

CROUS Amiens / Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein du Conseil d'Administration

Création d'un dispositif d'indemnisation amiable des commerces de proximité pour les litiges liés aux travaux d'aménagement réalisés sous maîtrise d'ouvrage communautaire

Soutien de GrandSoissons Agglomération aux projets de recherche et au développement de filières d'enseignement supérieur de l'IUT de l'Aisne sur le campus de Soissons-Cuffies

Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport d'observations définitives du contrôle des comptes de la SEDA

Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport d'observations définitives du contrôle des comptes de la SIMEA

Budget annexe Assinissement — Exercice 2022 / Décision modificative n°1

ORDURES MENAGERES / Dégrèvement sur la Redevance Spéciale 2021

Tableau des effectifs / Modification

Cité de la Musique et de la Danse / Médiateur culturel / Poste ouvert aux contractuels

Cité de la Musique et de la Danse / Assistants d'Enseignement Artistique / Postes ouverts aux contractuels

Direction des Services techniques / Cadre administratif technique et Chargé de mission ITI et Fonds européens / Poste ouvert aux contractuels

Direction des Services techniques / Ingénieur chargé du programme Eco-Tertiaire / Poste ouvert aux contractuels

Service des Ressources Humaines / Responsable RH en charge de la gestion des carrières / paies, du suivi budgétaire et de la GPEEC / Poste ouvert aux contractuels

Comité Social Territorial — Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l'avis des représentants

PLU DE Billy — sir-Aisne / Modification simplifiée n°2022-1 : Modalités de mise à disposition du public

MERCIN ET VAUX / Près Frais — Vente RVM terrain réserve foncière

Syndicat des eaux du soissonnais et du Valois (SESV) / Désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants au sein du SESV

Délégation de service public (DSP) pour l'exploitation de la station d'épuration de Pommiers : Choix du délégataire

Subvention de GrandSoissons Agglomération à la section de l'Aisne de la SMLH

Convention de partenariat GrandSoissons Agglomération - Ministère de la Culture pour le dépôt temporaire de biens appartenant à l'Etat

Fonds de solidarité pour le logement / Participation de GrandSoissons Agglomération pour l'exercice 2022